Gracchus Babeuf, « Lettre aux patriotes d’Arras », Fructidor an III

Résumé du document

Ce document regroupe des extraits d'une lettre critique vis-à-vis de l'œuvre constitutionnelle de l'an III, par Gracchus Babeuf intitulée « Lettre aux patriotes d'Arras », en septembre 1795 (Fructidor an III). Gracchus Babeuf (1760-1797), de son vrai nom François Noël Babeuf, est un révolutionnaire français à l'origine du « babouvisme », doctrine précurseur du communisme.

Le directoire, consacré par la Constitution du 22 août 1795, fait suite à la Convention, qui dura du 20 septembre 1792 au 26 octobre 1795. La Convention fut successivement girondine, montagnarde puis thermidorienne. La Convention girondine a notamment proclamé l'abolition de la monarchie par le décret du 21 et 22 septembre 1792, puis par la déclaration du 25 septembre 1792 déclare « La République française » comme étant « une et indivisible ». La Convention montagnarde du 2 juin 1793 a rétabli la situation politique française aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur. Néanmoins, cette période fut marquée par le régime de la Terreur, établi notamment par Robespierre (1758-1794). Ils ont également voté la Constitution du 24 juin 1793. Suite à l'exécution de Robespierre du 28 juillet 1794, la Convention thermidorienne se met en place.

Cette Convention va se mettre en contradiction avec la précédente, dans la mesure où elle trouve la Constitution de 1793 trop révolutionnaire, et va donc décider d'en élaborer une nouvelle : la Constitution du 22 août 1795, qui marquera le début du Directoire. Cependant, nous pouvons remarquer que le Directoire reprend certaines caractéristiques de l'Ancien Régime. De plus, nous relevons une certaine divergence entre la Constitution de 1793 et celle de 1795. Ainsi, nous pouvons nous demander en quoi l'antagonisme de la Constitution de 1793 avec la Constitution de 1795 favorise-t-il, comme lors de l'Ancien Régime, une classe de privilégiés.
Nous allons tout d'abord étudier la remise en cause des fondements et des principes de la Constitution de 1795 (I), puis nous évoquerons la critique de l'organisation des pouvoirs par la Constitution de 1795 (II).

Extraits

[...] Ainsi, il faut être plus âgé ans contre 25 ans révolus, et posséder un bien immobilier de valeur. On peut donc dire que le système de vote est déterminé par la richesse de chacun, ce qui permet d'écarter les masses populaires, qui ignorent les choses publiques. Ce système est donc, par définition, inégalitaire. Après avoir introduit l'idée que la Constitution consacre le système censitaire, nous analyserons la remise en cause du système par Babeuf. b. La remise en cause du système par Babeuf Pour Babeuf, ce système est injuste et non-démocratique. [...]

[...] Babeuf va donc accuser le système de vote mis en place par la Constitution de 1795, qu'il trouve inégalitaire. Nous venons d'étudier la remise en cause des fondements et des principes mis en place par la Constitution de 1795. Nous considérerons ensuite la critique de l'organisation des pouvoirs par la Constitution de 1795, par Babeuf. II : Une critique de l'organisation des pouvoirs par la Constitution de 1795 Pour débuter, nous évoquerons la conception et les limites du Quintemvirat puis nous présenterons le bicaméralisme et ses défaillances Un Quintemvirat : conception et limites Tout d'abord, nous allons voir les caractéristiques du pouvoir exécutif puis sa remise en cause par Babeuf a. [...]

[...] En effet, selon l'auteur, l'expression de la volonté générale n'appartient plus au peuple, qui n'est de ce fait plus souverain, mais appartient à la chambre haute, c'est-à-dire le Conseil des Anciens, qui a le pouvoir de sanctionner les lois. On peut en déduire un éloignement de la volonté générale du peuple de la politique de son pays. C'est sur le ton de l'ironie que Babeuf va évoquer la Chambre de Louis XVI qui représentait ce pouvoir finalement proche du pouvoir du Conseil des Anciens, dans la mesure où il était également capable de poser son véto sur une loi. [...]

[...] En effet, cette conception se veut populaire, dans le sens où chacun participe à la vie politique du pays, et démocratique dans le sens qu'il n'y a pas de privilégié, et a fortiori pas d'inégalité. Cette situation fut énoncée par la Constitution 24 juin 1793, mais cependant jamais mise en place. Après avoir vu la conception populaire et démocratique, nous étudierons la conception bourgeoise et aristocratique. b. Une conception bourgeoise et aristocratique Babeuf va décrire dans la première partie de son texte une classe privilégiée. En effet, il décrit un système qui consacre la souveraineté à une minorité de la population, qui a en conséquence la puissance de soumettre la majorité de cette population. [...]

[...] Après avoir vu la conception et les limites du Quintemvirat, nous ferons une présentation du bicaméralisme et de ses défaillances. Une présentation du bicaméralisme et ses défaillances Nous verrons dans un premier temps que le Conseil des Anciens approuve ou rejette les résolutions du Conseil des cinq cents puis nous poserons la question d'un retour à la monarchie a. Un Conseil des Anciens qui approuve ou rejette les résolutions du Conseil des cinq cents Le Conseil des cinq cents est composé de cinq cents membres selon l'article 73 de la Constitution de 1795. [...]