Discours de Robespierre sur le veto royal

Résumé du document

Ce discours a été écrit par Maximilien Robespierre, député de la province d'Artois, dans ce discours, il s'oppose au veto royal, que celui-ci soit absolu ou suspensif. Maximilien Robespierre était avocat avant de prendre une part active à la Révolution, notamment au cours de la période de la Terreur. Il mourra guillotiné. Il est attaché à l'égalité sociale.
Lors de l'élaboration de la constitution de 1791, la question du droit de veto royal s'est posée. Ce droit de veto a été très controversé. Les plus modérés voulaient un droit de veto absolu pour le roi. Après Malouet, Mirabeau se fera ardent défenseur de ce droit, il pense que le veto royal est un avantage pour le peuple car le prince et le peuple ont le même but.

Dans son discours, Robespierre explique que la souveraineté doit appartenir à la Nation, que celle-ci doit disposer librement du pouvoir législatif. Le veto ne ferait que renforcer l'importance du roi, il disposerait alors du pouvoir exécutif et législatif, il pourrait alors nuire aux droits et aux libertés de la Nation.
A qui doit appartenir la souveraineté ? Le veto royal serait-il dangereux pour la Nation ?

Extraits

[...] Le droit de veto royal mettrait le pouvoir législatif sous tutelle, il serait soumis au pouvoir exécutif et au roi. En effet, le roi disposerait à la fois du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif. B La souveraineté n'appartiendrait plus qu'à un seul homme : le roi 1 _ La possession par le roi du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif Il pourrait bloquer les volontés de la Nation pour faire appliquer uniquement celles qu'il veut. Il n'y a plus de séparation stricte des pouvoirs, puisque les pouvoirs exécutifs et législatifs se retrouvent dans les mêmes mains. [...]

[...] B La nécessité de la délégation de la souveraineté aux représentants La Nation délègue sa souveraineté aux représentants, c'est une nécessité pour qu'elle puisse conserver sa puissance légitime et sa souveraineté _ L'impossibilité pour la Nation de légiférer elle-même Une Nation ne peut exercer le pouvoir législatif, c'est matériellement impossible, le peuple est trop nombreux. De plus, outre le problème numérique, les capacités de chacun ne suffiraient pas toujours pour que chacun puisse exercer ce pouvoir, a fortiori que certains ne doivent pas exercer le pouvoir législatif pour des raisons particulières _ Les garanties de la fidélité des représentants Les représentants de la Nation sont élus pour représenter la volonté du peuple. Ils ne peuvent agir que dans un espace restreint qui correspond à leur mission. [...]

[...] En septembre 1789, Robespierre avait préparé un discours contre le veto royal pour lire à l'Assemblée, mais la discussion ayant été rapidement fermée, il ne put le prononcer, c'est pourquoi il le publie fin septembre 1789. Ce discours a été écrit par Maximilien Robespierre, député de la province d'Artois, dans ce discours, il s'oppose au veto royal, que celui- ci soit absolu ou suspensif. Maximilien Robespierre était avocat avant de prendre une part active à la Révolution, notamment au cours de la période de la Terreur. Il mourra guillotiné. Il est attaché à l'égalité sociale. [...]

[...] A qui doit appartenir la souveraineté ? Le veto royal serait-il dangereux pour la Nation ? Nous étudierons d'abord les raisons, qui selon Robespierre, prouvent que la souveraineté doit appartenir à la Nation et comment celle-ci en dispose. Puis nous cherchons en quoi le veto est une menace aux droits et aux libertés de la Nation (II). I La nécessité de l'appartenance de la souveraineté à la Nation Le pouvoir législatif appartient au peuple en effet la Nation doit se gouverner seule A L'appartenance du pouvoir législatif au peuple 1 _ L'importance du pouvoir législatif Le pouvoir législatif est le plus important, puisqu'il est la pierre angulaire du fonctionnement d'un Etat. [...]

[...] Lors de l'élaboration de la constitution de 1791, la question du droit de veto royal s'est posée. Ce droit de veto a été très controversé. Les plus modérés voulaient un droit de veto absolu pour le roi. Après Malouet, Mirabeau se fera ardent défenseur de ce droit, il pense que le veto royal est un avantage pour le peuple, car le prince et le peuple ont le même but le prince est aussi intéressé que le peuple à prévenir l'établissement de l'Aristocratie et qu'il permet d'écarter les improvisations dangereuses de l'Assemblée. [...]