Le Concordat

Résumé du document

‘‘Une société sans religion est comme un vaisseau sans boussole'' susurrait Bonaparte aux oreilles des curés de Milan…
Certaines périodes du XVIIIe siècle ne furent pas des plus glorieuses pour l'Église catholique. Tout d'abord, la Révolution française met fin à une monarchie de droit divin, et à l'ordre considéré comme voulu par Dieu. A partir de cette date, la France ne se perçoit plus comme ‘‘la fille aînée de l'Église ''. Pourtant, beaucoup de postes clés semblaient acquis : le monopole sur l'enseignement (la couronne a pu garder l'exclusivité des Ponts et chaussées et de l'École militaire) ; le contrôle sur une partie importante de la vie civile du royaume (le calendrier grégorien en dépend); ainsi qu'une répartition idéale avec un maillage de 130 diocèses associés aux cinquante paroisses.

L'année 1789 et ses conséquences vont bouleverser cette organisation patiemment bâtie : la bourgeoisie est aux commandes et a son idée des Lumières. Dès lors, les décrets tombent. La nuit du 4 août 1789, on libère les citoyens-paysans de la dîme. La Constitution civile du clergé décrétée le 12 juillet 1790 par l'Assemblée nationale constituante doit succéder au Concordat de 1516, les diocèses sont réduits au nombre de 83 pour suivre la base d'une nouvelle division territoriale : le département. Bientôt émerge un schisme qui va séparer le clergé réfractaire (dont beaucoup de membres s'exileront) de celui acquis aux idées révolutionnaires. Voilà déjà le 18 brumaire : Bonaparte est Premier consul proclame la nouvelle constitution. Mais la Terreur blanche l'a bien montré, les royalistes sont toujours là et pour la plupart farouchement catholiques. Le général sait diriger les hommes : la paix intérieure sera négociée en juillet 1801 avec Pie VII au cours du Concordat.

Ce texte est un rapport du nouveau ministre des Cultes et conseiller d'État Portalis, plus connu en tant que rédacteur principal du Code Napoléon. Né le 1er avril 1746 au Beausset (Var) et mort à Paris le 25 août 1807, Portalis était un homme d'État, jurisconsulte et philosophe du droit français. Ce texte prend place au début du XIXe siècle (1801), soit durant le Concordat. Le mot ‘‘concordat'' vient du latin ‘‘com corde'', qui signifie avec le cœur. Un concordat est un Traité international entre l'Église catholique et un État. On utilise plusieurs autres termes pour désigner ces Traités : accords, convention, protocole… Dans ce texte, Portalis expose son opinion sur l'importance de la religion dans un État moderne, et la nécessaire soumission de cette dernière à ce même État.
Comment la situation qui officialisait la séparation de l'Église et de l'État est-elle consommée par Bonaparte au profit d'un pacte instituant l'univers religieux et cultuel comme l'instrument du pouvoir ?

Extraits

[...] Ainsi, comme Constantin le fît mille quatre cents ans auparavant, Bonaparte règne sur les évêques, et par extension, sur la religion. Par la convention de Bologne, l'État français s'assurait déjà de la fidélité des ecclésiastiques en faisant prêter serment les évêques devant le Premier consul et les curés devant leur commune d'appartenance. De cette manière, on empêche que, sous des prétextes religieux, on ne puisse troubler la police et la tranquillité de l'État Désormais, et en vertu du sixième article organique, les ministres du Culte sont considérés comme de simples fonctionnaires de l'État, en effet, c'est devant la plus haute juridiction de l'ordre administratif, le Conseil d'État, que sera déféré le fautif qui a porté atteinte aux ‘‘libertés, franchises et coutumes de l'Église gallicane''. [...]

[...] Portalis évoque ainsi la question de la prière : la prière est un devoir religieux cependant le choix de l'heure et du lieu que l'on destine à ce devoir est un objet de police Le premier paragraphe du rapport de Portalis est le miroir de la pensée de Bonaparte : Toutes nos assemblées nationales ont décrété la liberté des cultes. Le devoir du gouvernement est de diriger l'exécution de cette importante loi vers la plus grande utilité publique La religion doit servir, comme tout le reste, à l'utilité publique. C'est l'utilité publique qui règne dans l'Etat napoléonien. Le directeur des cultes Portalis est en charge, avec Bonaparte, de procéder aux nominations épiscopales. [...]

[...] Bonaparte s'en inspira, et entama alors des négociations afin de conclure un nouveau Concordat avec la papauté. Après des mois de négociation est enfin signé le 26 messidor an IX (15 juillet 1801 à minuit) la Convention de Bologne entre le Premier Consul et le pape Pie VII. Celle-ci déclare que gouvernement de la République française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français''. Le 8 avril 1802, le trône de Saint-Pierre fulmine : le Concordat est certes promulgué en France mais Bonaparte a réservé une surprise au pieu Pie VII. [...]

[...] Rousseau disait aussi que la religion était le garant de l'ordre social. Toutefois, Bonaparte gardait bien en tête que la religion ne devait pas être un frein au travail de la société. Ainsi Portalis, dans son rapport, explique-t-il que l'institution des fêtes, dans leur rapport avec la piété, appartient aux ministres du Culte ; mais l'Etat est intéressé à ce que les citoyens ne soient pas trop fréquemment distraits des travaux les plus nécessaires à la société, et que, dans l'institution des fêtes, on ait plus d'égard aux besoins des hommes qu'à la grandeur de l'Etre qu'on se propose d'honorer En outre, Bonaparte a la volonté de tout relier au char de l'Etat, à lui- même. [...]

[...] Ce texte prend place au début du XIXe siècle (1801), soit durant le Concordat. Le mot ‘‘concordat'' vient du latin corde'', qui signifie avec le cœur. Un concordat est un Traité international entre l'Église catholique et un État. On utilise plusieurs autres termes pour désigner ces Traités : accords, convention, protocole Dans ce texte, Portalis expose son opinion sur l'importance de la religion dans un État moderne, et la nécessaire soumission de cette dernière à ce même État. Comment la situation qui officialisait la séparation de l'Église et de l'État est-elle consommée par Bonaparte au profit d'un pacte instituant l'univers religieux et cultuel comme l'instrument du pouvoir ? [...]