Le modèle politique et juridique romain

Thèmes abordés

Modèle politique juridique romain, Rome, Empire romain, science juridique, République

Résumé du document

A l'origine (8e siècle av. J.-C.), Rome = petite cité agraire. Elle va conquérir l'Italie. Au 4e siècle av. J.-C. : politique d'extension. Au plus fort de l'extension, Rome domine une partie de l'Europe, une partie de l'Afrique et une partie de l'Asie.
Conquête de la Gaule du 2e siècle av. J.-C. jusqu'en 51 av. J.-C. (Jules César). La Gaule est intégrée à l'Empire et la fusion s'opère entre Gaulois et colons romains : Rome impose sa langue, sa culture, une infrastructure et son droit (système fiscal, institutions judiciaires...). Rome a accepté au sein de son élite politique et économique le vaincu, c'est-à-dire l'aristocratie gallo-romaine, appuyée par la religion (intégration des dieux des vaincus).

Extraits

[...] ( Réaffirmer l'unité de l'empire (application aussi bien en Occident, jusqu'en 476 (chute de l'empire le code théodosien survit dans les codes juridiques barbares), qu'en Orient jusqu'en 534 (promulgation du code justinien)). Compilation de Justinien : 6ème siècle (que en Empire d'Orient) le code théodosien a vieillit donc nouvelle compilation. Objectifs : ( Objectif juridique : clarifier le droit et éliminer les constitutions. ( Objectif politique : affirmer l'autorité de l'empereur, réaffirmer le pouvoir de l'empire. L'empereur reconquiert les territoires d'Italie. Plusieurs types de recueil : Le code de Justinien (534) : recueil des constitutions impériales partir du 2ème siècle 534. [...]

[...] Les institutes = manuel pour étudiant en droit ; clarifient le droit Plan en 3 parties : droit des personnes, droit des biens et droit des actions (procédures) l'origine du plan du code français. Grand succès (seulement en Orient) Les novelles = publication périodique des nouvelles constitutions impériales promulguées après 534. Compilation de Justinien = dernières expressions du droit romain. Corpus de règles ou corps de règles redécouvert en Occident partir de la fin du 11ème siècle reconnaissance du droit romain. Jusqu'à la fin du 11ème siècle, on ne connait que le code théodosien en Occident. [...]

[...] Les notions de droit romain Les juristes romains ont distingués le droit naturel, droit des gens, droit civil : ( Droit naturel : droit commun tous les êtres vivants (hommes et animaux), ce que la nature enseigne droit permanent. Obligation de réparer les dommages causés. Les Droits de l'Homme s'y intégreront. ( Droit des gens : droit commun tous les Hommes (propre aux Hommes). Aujourd'hui, droit international public. ( Droit civil : droit des citoyens, propre chaque cité droit public et droit privé. o Droit privé : intérêts des particuliers (droit des personnes, droit des biens). Distinction personne physique et personne morale. Distinction entre personne et chose (propriété, possession, usufruit). [...]

[...] L'absolutisme est achevé partir du 2ème siècle. Influence du pouvoir égyptien : Empire romain théocratique empereur = représentant de Dieu ou Dieu lui- même. L'empereur est divinisé. A partir du 4ème siècle, le christianisme permet le renforcement de l'Etat, de l'autorité impériale théorie de la monarchie de droit divin. On place en Dieu l'origine du pouvoir : empereur est choisit par Dieu. Empereur de plus en plus maître du droit (autre source comme la coutume est éliminée). Mais les romains ont toujours distingués l'Etat de celui qui le gouverne : empereur gouverne dans l'intérêt général, l'intérêt public. [...]

[...] La loi lex : actes juridiques de valeur diverse. Les lois votées sous le Sénat ou l'Empire sont rares 800 lois de la République, dont peu concerne le droit privé régler les conflits politiques entre les patriciens (élite) et la plèbe (plébéïens). Les magistrats (hommes politiques) édit du préteur = magistrat en charge du droit privé (procès entre particuliers). Le senatus consulte = textes votés par le Sénat = avis donné sur chaque projet de loi. La jurisprudence (dans le sens de doctrine) : aide empereur légiférer. [...]