Les impôts et la justice à Rome

Thèmes abordés

Impôts, justice, Rome, tributum, Octave, tributum soli, tributum capitis

Résumé du document

Dans tout état, il y a des obligations fiscales. Une image assez traditionnelle est que depuis -167 il n'y a plus d'impôts à Rome. – 167, victoire de Paul Émile sur Persée, et donc la victoire sur le dernier roi de Macédoine. Idée que les Romains auraient tellement d'argent que l'impôt aurait été abolie. Sous la république il y a le tributum. Il est supprimé en -16 pour être rétabli pour 7 ans en 43. Cette exemption du tributum de -167 à 43 seulement en Italie.

Extraits

[...] La perception du tributum. La forme normal est un tributum ex census chaque citoyen paye suivant sa fortune ; c'est une contribution sur la fortune déclaré et donc proportionnelle. Les plus pauvres en était exemptées. Ne paye alors que les assidui. L'impôt représentait un millième de la fortune déclarée (Census). En fonction de la campagne, on déclarait le taux auquel les citoyens seront imposés. Cela devait être levé au niveau de la tribu et à l'intérieur en fonction des classes et des centuries. [...]

[...] -36 : Octave annule les impôts directs, mais les remplace par les tributum capitis (impôt par têtes) et soli (impôt fonciers). Théoriquement levés dans tout l'Italie. Mais le tributum soli n'est pas levé en Italie et dans les autres terres sous ius italicum. De même pour le capitis, il y a de nombreuses exemptions, il vari par rapport aux provinces et par rapport de l'époque. Il introduit un nouvel impôt qui est l'impôt des vingtièmes des armées, liés à l'armée. (Permet de financer la prime de démobilisation des soldats à al fin de leur service. [...]

[...] Les impôts et la justice Les impôts Dans tout état, il y a des obligations fiscales. Une image assez traditionnelle est que depuis -167 il n'y a plus d'impôts à Rome. 167, victoire de Paul Émile sur Persée, et donc la victoire sur le dernier roi de Macédoine. Idée que les Romains auraient tellement d'argent que l'impôt aurait été abolie. Sous la république il y a le tributum. Il est supprimé en -16 pour être rétabli pour 7 ans en 43. [...]

[...] Les marchandises sont taxées. Les droits de pâturage sur l'ager publicus. C'est des scriptura. Il y a aussi le vingtième des affranchissements, payé par le maître ou l'esclave, c'est un impôt de sur les valeurs de l'esclave. Il est difficile d'estimer la valeur totale de ces impôts. Tous ces droits d'impôt étaient mis à ferme par les censeurs et c'était un adjudication publique sur enchères. Des particuliers achetaient le droit de percevoir les impôts pour l'état, ce sont les publicains. [...]

[...] Au départ c'était les comices qui jugés les affaires publiques. Petit à petit, ce sont mis en place des commissions d'enquête des jurys temporaires puis permanents de 50 à 75 membres. Peu à peu chaque type de crime à son propre héritage. Jusqu'en 123 av JC, les jurys sont uniquement composés de sénateurs. Pour ce qui est des procès privés, il se passent devant un magistrats , le preteur fixe le juge et la procédure. Ces jurys concernent uniquement les citoyens romains. [...]