Histoire juridique des Etats: la notion d'empire

Thèmes abordés

histoire du droit, droit romain, notion d'empire, République, régime républicain

Résumé du document

Avant que l'empire existe, Rome a connu d'autres formes politiques: 509 a 27 av JC, Rome connait le régime républicain.
Cette période républicaine va rester très présente dans les insitutiotns de l'empire romain. Cette république va progressivement étendre son autiorité sur l'exemple de la péninsule italienne (Rome va conquérir le latiuum, puis l'ensemble de l'italie, puis l'ensemble du bassin italien) → république romaine impérialiste.
Mais elle se veut "démocratique". Se distingue par ce signe: SPQR " le Sénat est le peuple romain" → toutes les insitutions n'agissent que parce qu'elles sont representatives du peuple.

Extraits

[...] Sous la royauté, il y avait une coutume orale, interprétée par les pontifes (pretres). C'est sous la république que le droit commence réelmeent à être écrit. Les sources du droit sont multiples et vont progressivement se mettre en place. Sous la république A. la loi (lex) La loi des douzes tables est le texte le plus ancien des droits romaines. Cette loi a été rédigée par des praticiens. On est donc là dans la première phase du droit, on a un droit pratique, une coutume. [...]

[...] Elle est décidée par les magistrats, parcequ'on leur a donné le pouvoir. Comparable au décret- loi dans l'histoire juridique française (3eme, 4eme republique, le parlement délègue au gouvernement le droit de faire la loi pendant une durée donnée, fais alors des décrets lois qui seront ratifiés par le gouvernement) le lex rogata. C'est une assemblée populaire ou un représentant du peuple qui afit la loi. votée par le peuple, pas par le magistart tout seul. Dans une loi romaine, on trouve tris choses: le rpéambule (prescription dans le droti romain): explication des motifs de la loi, pourquoi la créer, pour répondre à quels problemes. [...]

[...] Le dispositif: ce que prévoit la loi. La sanctio: si la loi n'est pas respectée, quelles seront les conséquences, les sanctions. Pour les lois rogatas (le splus solennelles, les plus importantes), il faut suivre une procédure: l'initiative: il faut que quelqu'un rédige un projet la promulgatio: onaffiche le projet de loi sur le forum le vote: on votait sur des tablettes de cire La lex rogata est donc une loi qui a une origine démocratique. A rome, on estime qu'on a voté a peu pres 800 lois (1500 entre 1978 e t1986 en comparaison . [...]

[...] On distingue deux types de fonctions: - le concilium, équivalent d'un conseil des ministres un conseil impériale avec des consuls, des conseillers spécialisés . le splus proches de l'empereur, ceux qui gouvernent tout le emps avec lui. - Les scrinia: élément permanent, importance pris progressivement par ces bureaux. Plusieurs bureaux: On écrit en latin grec s'occupe des archives s'occupe des requete, chargé de la rédaction de rapports, de syntheses des particulies qui demandent un jugement par l'empereur. Une logique de travail, d'où l'efficacité de ces scrinias . Ces rouages ne fonctionnent qu'avec de hauts fonctionnaires. [...]

[...] pouvoir militaire, a peu près celui des consuls la puissance tribunitienne, des tribuns. Ce pouvoir tribunitien lui donne un caractère sacré et le droit en général d'intervenir dans la vie public. Ion apellle ce droit en latin: intercessio. La grande différence avec la notion républicaine, est que ce pouvoir est sans limite de temps et sasn partage, sans limites. La plus nouvelle, celle qui va jouer un plus grand roel dans le systeme de l'empire romain: l'auctoritas, qu'on appelerai le charisme. [...]