L'empereur (Rome)

Résumé du document

Le pouvoir de l'empereur repose en premier lieu sur l'imperium, notion qui recouvre le pouvoir de commander et d'être obéi. L'imperium appartient au peuple romain (Populus Romanus) qui le délègue à certains magistrats comme les consuls. La délégation de l'imperium au prince est considérée comme définitivement acquise lors de l'avènement et ne peut (sauf coup d'État) être ni annulée ni soumise à contrôle.

Extraits

[...] Ils sont souvent repris par les empereurs suivants. On peut penser à l'édit de Caracalla de 212 (Constitution antoninienne), à l'édit de Gallien en 262, à l'édit de Dioclétien en 301 (édit du Maximum) Les rescrits (rescripta), réponses écrites données par l'empereur à un particulier ou à un magistrat, et d'une portée limitée à la personne qui a demandé la consultation. Depuis Hadrien, les rescrits impériaux ont valeur de précédent et contribuent à fixer le droit ; 3. Les décrets (decreta), décisions rendues par l'empereur dans les procès. [...]

[...] L'empereur préside assis, les membres sont debout Le préfet du prétoire La préfecture du prétoire est le sommet de la carrière équestre. Les pouvoirs du préfet du prétoire5 sont d'origine militaire : il commande à tous à toutes les troupes de Rome et d'Italie, à l'exception des cohortes urbaines qui relèvent du préfet de la Ville. Il accompagne l'empereur à la guerre. Ces pouvoirs ne tardent pas à prendre plus d'importance, surtout avec le développement des attributions administratives et juridictionnelles de la préfecture. [...]

[...] Sous Septime Sévère apparaissent des fonctionnaires chargés d'entendre les causes en appel, généralement pour une région déterminée. En latin, on les désigne de façon générale par le terme de judex (juge). Exceptionnellement, l'empereur ne dédaigne pas de juger une cause lui- même, si les circonstances l'y conduisent (c'est le cas de Caracalla) La question successorale et l'investiture Auguste n'a pas mis en place de transmission héréditaire officielle du pouvoir, parce que le principat repose légalement sur une délégation du peuple romain, mais une telle délégation ne peut être héréditaire. [...]

[...] Il prépare les réponses aux requêtes adressées à l'empereur. Ces réponses prennent en général la forme de courtes annotations revêtues de la signature impériale, et sont affichées à Rome au Portique des Thermes de Trajan; il appartient au requérant de venir en prendre connaissance. Nous connaissons le fonctionnement de ce service grâce à une inscription trouvée à Scaptopara, datée de 238. - A cognitionibus, bureau des enquêtes; il est spécialement affecté à l'instruction des causes évoquées devant le tribunal de l'empereur; - A studiis, bureau des études préliminaires; il est l'auxiliaire naturel de l'empereur pour l'administration et la justice, et lui fournit les éléments nécessaires. [...]

[...] L'empereur (Rome) 1. La personne de l'empereur 1.1 La nature de son pouvoir Le pouvoir de l'empereur repose en premier lieu sur l'imperium, notion qui recouvre le pouvoir de commander et d'être obéi. L'imperium appartient au peuple romain (Populus Romanus) qui le délègue à certains magistrats comme les consuls. La délégation de l'imperium au prince est considérée comme définitivement acquise lors de l'avènement et ne peut (sauf coup d'État) être ni annulée ni soumise à contrôle La puissance tribunicienne (tribunicia potestas) : l'empereur n'est pas tribun de la plèbe ni ne peut le devenir, car il est patricien de naissance. [...]