Les pouvoirs du pater familias en droit romain

Résumé du document

Aux origines du droit romain, la seule personne pouvant jouir des droits privés (le Jus civile quiritium, le droit des Quirites) était l'homme libre patricien de la cité, chef d'un groupe familial. On l'appelait le Pater familias. Petit à petit, il en été de même pour les Plébéiens, puis pour les Latins, et plus tard pour les pérégrins (étrangers de la cité).
Quels ont été les pouvoirs du Pater familias et leurs évolutions en droit romain ? (...)

Extraits

[...] A-Les pouvoirs sur les personnes physiques des enfants Sous la Rome ancienne : il peut les exposer, c'est-à-dire les abandonner. il peut les aliéner, comme des esclaves. Si cela se fait à Rome, les enfants garderont cependant certains droits et retomberont sous la puissance du Pater. il peut les frapper de tous les châtiments. Pour la mort, il doit recourir à un Conseil de parents. [...]

[...] Donc, la domination sur la mère a pour prolongement la domination sur les enfants cette manus confère les mêmes pouvoirs au Pater sur la femme que la patria potestas sur les enfants lorsqu'une femme se mariait, elle mourait pour sa famille d'origine et entrait dans la famille de son mari cette manus est exercé par le Pater familias et donc pas obligatoirement par le mari de la femme, si celui-ci n'est pas le Pater familias le Pater peut la frapper de toutes peines, la donner, la répudier et acquérir son patrimoine Évolutions : évolution des mœurs qui fait que le mari est obligé de suivre les avis d'un Conseil dans lequel figure des membres de l'ancienne famille de la femme B-La potestas dominica, pouvoir sur les esclaves, prolongement de l'hégémonie du Pater en matière de biens il s'agit quasiment d'un droit de propriété sur les esclaves, le droit de les utiliser, d'en jouir et d'en disposer le Pater a donc le droit de vie et de mort sur ses esclaves il peut les utiliser pour tous les travaux il dispose également des enfants de la femme-esclave il peut abandonner, dans certains cas, l'esclave. Le premier venu peut alors se l'approprier. [...]

[...] LES POUVOIRS DU PATER FAMILIAS EN DROIT ROMAIN Introduction : Aux origines du droit romain, la seule personne pouvant jouir des droits privés (le Jus civile quiritium, le droit des Quirites) était l'homme libre patricien de la cité, chef d'un groupe familial. On l'appelait le Pater familias. Petit à petit, il en été de même pour les Plébéiens, puis pour les Latins, et plus tard pour les pérégrins (étrangers de la cité). Quels ont été les pouvoirs du Pater familias et leurs évolutions en droit romain? I-La patria potestas, pouvoir total sur les enfants. [...]

[...] ce qui forme le pecul profectis) Évolutions : A l'époque de l'Empire, les fils peuvent conserver une partie de leur pécule, celui obtenu en leur qualité de soldat cette conservation de biens va s'étendre par la suite au pécule obtenu grâce à leur fonction à la cour, pour l'État et pour l'Église la conservation des biens reçus de la mère décédée est ensuite accordée. Dans ce cas-là, le rôle du Pater est limité à la simple jouissance et à l'administration de ces biens par l'Empereur Constantin. II-La manus et la potestas dominica, origine et prolongement de la patria potestas A-La manus, pouvoir sur l'épouse, origine de la patria potestas sur la personne physique des enfants Sous l'Ancien droit : c'est l'origine de la patria potestas sur les enfants car c'est la mère qui les a mis au monde. [...]