Saliou, Catherine, "Les lois des bâtiments", Beyrouth, Bibliothèque archéologique et historique, tome CXVI, 1994

Résumé du document

Cet ouvrage est un remaniement de la thèse de Catherine Saliou, normalienne. Il est fondé sur l'archéologie et contient de nombreuses illustrations. Ce livre est intéressant car il montre les difficultés juridiques auxquelles se sont heurtés les Romains lors de l'édification de bâtiments. Il ne montre pas d'image ou de plan de Rome, par contre il étudie bien Ostie et en particulier l'îlot 5.
Les sources du livre sont : le droit romain (le code de Justinien et le Digeste publié en 553: recueil de fragments tirés des ouvrages des juristes romains), la tradition hellénistique et les témoins de la pratique orientale au Bas-Empire.

La servitude d'appui concerne des maisons voisines mais dont le mur de séparation appartient au propriétaire de l'une seulement des deux maisons.
Une servitude désigne une charge établie sur un immeuble pour l'usage et l'utilité d'un second bien immeuble appartenant à un autre propriétaire.
La servitude de support constitue également une servitude urbaine, qui permet de faire peser un construction sur le mur du voisin. Source essentielle: Ulpien.
Cause : c'est typique de la croissance urbaine de Rome par exemple, le développement vertical des constructions utilise comme support ou point d'appui un édifice voisin pour gagner de l'espace. Mais cela pose un problème aux juristes de l'époque augustéenne notamment (Labéon et Sabinus).

Extraits

[...] Mais les faibles moyens de la structure administrative impliquent une importance d'autant plus grande des rapports de voisinage dans l'approvisionnement en eau, y compris dans le cadre du prélèvement d'eau à l'aqueduc public. L'évacuation des eaux de toiture commence à entrer dans les préoccupations du droit à partir du moment où l'ambitus cède la place aux rapports de voisinage immédiat. Le cadre juridique de l'approvisionnement en eau et de l'évacuation des eaux usées semble fixé dans ses grandes lignes à partir de l'époque augustéenne. [...]

[...] La servitude de support constitue également une servitude urbaine, qui permet de faire peser une construction sur le mur du voisin. Source essentielle: Ulpien. Cause : C'est typique de la croissance urbaine de Rome par exemple, le développement vertical des constructions utilise comme support ou point d'appui un édifice voisin pour gagner de l'espace. Mais cela pose un problème aux juristes de l'époque augustéenne notamment (Labéon et Sabinus). Les interdits sont des actes administratifs émanant du préteur. Leur but consiste à protéger l'ordre public et les intérêts des particuliers. [...]

[...] Pour revenir à l'exemple d'Ostie : lors de la construction du Bain des Philosophes, au milieu d'un îlot d'habitation, on a dû faire attention aux conduites d'eau et de chaleur pour qu'elles ne touchent pas le mur mitoyen. Le problème de la cuisine : les juristes (dont Proculus, juriste actif vers 50) distinguent la cuisine (qui est en elle-même sans danger pour le mur) du four (usage collectif ou industriel) pour établir le montant d'un dommage matériel fondé sur la lex Aquilia. [...]

[...] Il existe une servitude de vue qui interdit au voisin la plantation d'un jardin dont les frondaisons s'élèveraient au-dessus de son toit. Sénèque met en rapport l'agrandissement des fenêtres des bains (rendue possible par l'invention du verre à vitre) avec l'engouement pour le soleil et pour la vue Lucilium 8). II de la fenêtre à l'intimité Les fenêtre basses ont une fonction panoramique, les fenêtres hautes une fonction éclairante. Chapitre Du voisinage à l'espace urbain I Les balcons Ils constituent la charnière entre l'espace domestique et l'espace extérieur. [...]

[...] Digeste : Les empereurs Antonin et Vérus ont établi par rescrit que sur un terrain sur lequel ne pèse aucune servitude, le propriétaire ou un autre avec sa permission, peut construire en respectant l'espace légal par rapport à l'îlot voisin.» Le problème de la fumée : les ateliers des fabricants de garum et des fromagers sont réputés répandre une fumée importante, malodorante et nuisible à grande distance. Si on les empêche de travailler, ils peuvent se retourner contre le propriétaire. Conclusion La culture urbaine se retrouve à partir du droit et d'archéologie qui permet d'appréhender la culture matérielle. [...]