La justice à Rome

Résumé du document

À Rome, la justice est polysémique, on considère dans un premier temps que c'est un principe moral qui exige le respect du droit et de l'équité, elle permet ainsi de rendre à chacun son dû. Mais on considère aussi que la justice est l'action par laquelle une autorité judiciaire va pouvoir reconnaitre le droit de chacun devant des tribunaux. La justice est là pour rétablir l'ordre et donc elle est chargée de réparer les dommages causés et de punir les fauteurs de troubles. Ainsi, la justice symbolisée par la balance qui représente l'équilibre, a une connotation positive puisqu'elle permet de faire régner l'ordre dans une société et d'éviter l'anarchie. À Rome, la justice existe depuis bien longtemps mais au fur et à mesure, elle va s'institutionnaliser. Au départ, dans la Rome archaïque, la société est organisée en gentes et la justice est privée, les chefs de famille rendent la justice eux-mêmes grâce au système de la vengeance.

Extraits

[...] Cette procédure est plus autoritaire. En effet, le fonctionnaire dispose de pouvoirs plus importants que ce soit pour diriger lʼinstance ou pour assurer la contrainte sur les parties. Il peut ainsi contraindre directement les parties à comparaître et il dispose également de moyens de droit à mêmes dʼassurer lʼexécution de ses décisions. Cette procédure implique une organisation judiciaire, elle repose sur des juges fonctionnaires qui cumulent des fonctions administratives et des fonctions judiciaires. Les parties vont perdre le rôle de premier plan, qui est désormais occupé par le juge. [...]

[...] Au départ, dans la Rome archaïque, la société est organisée en gentes et la justice est privée, les chefs de famille rendent la justice eux mêmes grâce au système de la vengeance. Puis petit à petit, la justice va être publique et ce sont des personnes compétentes qui seront chargés d'appliquer la loi au cas d'espèce. Ici, l'intérêt du sujet va être de montrer comment s'instaure la justice à Rome. Comment s'organise la justice à l'époque romaine? Une première partie sera réservée au procès privé tandis qu'une seconde partie sera consacrée au procès pénal. [...]

[...] C'est pour cela que l'appel a été mis en place progressivement. À Rome, on pouvait faire appel à une décision rendue dans un procès civil ou pénal. Seuls quelques crimes particulièrement graves échappaient à ce mécanisme. Rome a également mis en place en place un certain nombre de garde fous: délai de 10 jours pour interjeter appel du jugement qui a été rendu, le recours est suspensif, sauf pour l'emprisonnement en matière pénale, lorsqu'il y a appel les parties peuvent également produire de nouvelles preuves, de nouveaux arguments mais il n'est pas possible de formuler de nouvelles demandes. [...]

[...] La procédure formulaire La procédure formulaire est la procédure la plus célèbre de toute l'histoire du Droit romain. Elle marque en effet un véritable tournant dans la modernité du Droit romain. Elle couvre la période de la République et une partie de l'Empire: cette procédure a donc été utilisée sur plusieurs siècles. Elle a été instituée par la Loi Aebutia et consacré par les lois Juliae qui ont supprimées les actions de la loi en grande majorité. Ainsi, les juristes romains ont envisagé une procédure formulaire qui respecte le découpage du procès en deux temps. [...]

[...] Les actions de la loi ne tolèrent aucune initiative des magistrats. Peu à peu, la loi a reconnu aux magistrats chargés de lʼorganisation des procès le droit de pallier les lacunes de lʼaction de la loi. Il nʼest pas tenu strictement par les termes des actions de la loi et il peut autoriser lʼouverture de procès dans des situations nouvelles. Le préteur va octroyer des actions nouvelles et donc créer des droits nouveaux. A partir du moment où il reconnaît une action, il le fait par une formule rédigée quʼil va donner aux parties et il rédige aussi à lʼintention du juge un programme dʼinvestigation et de jugement. [...]