Les Grecs, un peuple de législateurs

Résumé du document

L'apport de la Grèce Antique à l'histoire du droit est très important. C'est en effet grâce à elle qu'est né le concept de démocratie (néanmoins, cette dernière a depuis évolué). Bien que l'histoire grecque s'étende sur plus de deux milles ans, la période la plus riche en ce qui concerne le droit et la démocratie ne dure qu'environ trois cents ans.

Il s'agit en fait de la période dite « classique », du VIIe siècle avant Jésus-Christ au IVe siècle avant J-C. Elle a vu naître la démocratie (du grec "demos" qui signifie "peuple", et "kratos", "le pouvoir "), la philosophie de la politique, mais surtout la loi populaire, c'est-à-dire la loi du peuple, par le peuple et pour le peuple : c'est le peuple qui est à l'origine des lois auxquelles il va se soumettre.

Peut-on considérer le peuple grec comme un peuple de législateurs ?

Extraits

[...] C'est ainsi qu'a pu se développer le principe de souveraineté et de loi populaire dans les cités-états de la Grèce ; mais c'est également ce qui a permis de développer une véritable réflexion philosophique sur la loi L'apparition et le développement de la loi populaire Alors que le droit grec durant toute la période archaïque (du XXe au VIIe siècle av. J.-C.) était un droit oral, très souvent coutumier, et religieux, l'apparition de la cité-état à la fin du VIIIe siècle av. J.-C. le transforme en droit écrit et laïque. Les premières grandes lois écrites sont l'œuvre du législateur, un homme choisi pour ses qualités, sa sagesse et pourvu de la mission de rédiger des lois pour maintenir la paix sociale et politique dans la cité. Deux grands législateurs à Athènes, au VIIe siècle av. [...]

[...] Cette loi naturelle existe dans la nature, et elle domine la loi positive. Cette dualité des lois n'est pas négative, puisque la loi naturelle a vocation à aspirer la loi positive vers un idéal supérieur, tendant au perfectionnement de l'homme et de la société. Ces deux lois ne sont également pas contradictoires, puisque la loi positive doit se conformer à la loi naturelle. Cependant, on peut alors douter du rôle législatif du peuple grec : si la loi de la cité doit se conformer à la loi naturelle, cela ne réduirait-il pas finalement le pouvoir du peuple ? [...]

[...] Solon a lui instauré des lois sociales supprimant l'esclavage pour dettes, mais il a surtout instauré la participation de tous les citoyens à l'Ecclésia (l'Assemblée des citoyens, en charge de voter les lois, les budgets, etc.) ; et enfin, il a créé l'Héliée, un tribunal populaire (composé de six mille citoyens tirés chaque année au sort dans l'Ecclésia). Solon a donc permis au peuple de rentrer véritablement dans la vie politique puisqu'il participe à la création des lois. Les Grecs se transforment donc, au VIIe siècle av. J.-C. en un peuple de législateur. Néanmoins, la loi du peuple va de pair avec a souveraineté du peuple. [...]

[...] Dans cette loi des Douze Tables sont regroupés en douze rubriques différents droits (pénal, des biens, des contrats, funéraires, etc.), qui permettent à chaque citoyen de faire valoir ses droits. Cependant, les procédures et le calendrier judiciaire ne sont pas connus des citoyens (ce qui les empêche bien souvent d'ouvrir une procédure). C'est à partir du IIIe siècle av. J.-C. que la science juridique et la profession de juriste vont se développer (avant, elles appartenaient aux pontifes, les prêtres de la religion romaine), et être accessible aux citoyens. [...]

[...] Thrasymaque, philosophe sophiste, dénonçait la démocratie comme étant un rapport de force ne permettant absolument pas d'instaurer la justice ; et la loi comme étant l'expression de la volonté des plus forts. Antiphon un deuxième philosophe sophiste prônait d'ailleurs la désobéissance à la loi, car il considérait cette dernière comme l'expression artificielle et temporaire d'un compromis passé entre les hommes». Ainsi, la démocratie et la loi populaire est soumise à des remises en cause. Bien que la Grèce constitue un apport majeur, son peuple a conservé un rôle simplement législateur, alors qu'à la même époque, les romains développaient la notion de juriste et la science juridique. [...]