La puissance paternelle de la Rome antique à nos jours

Thèmes abordés

Histoire, Rome, filiation, Révolution, droit romain, puissance paternelle, Rome antique, domus

Résumé du document

Dans la famille romaine ou patriarcale romaine, il y avait une prépondérance du père ou paterfamilias qui avait une place prédominante au sein de la famille. C'était l'autorité ou plutôt le ciment de la famille. Celui-ci détient la puissance paternelle, ce qui exprime en effet la force et l'intensité particulière de l'autorité du chef de famille. Tout y est fondé sur la puissance. Celle-ci sera perpétuelle et viagère ce qui est selon Gaius un trait particulier au droit romain. Cette puissance ne pouvait cesser qu'à cause de la mort du père. En effet, en Grèce la puissance paternelle qui était beaucoup moins énergique qu'à Rome cessait avec le mariage ou l'établissement séparé des enfants, voire parfois l'âge. Ainsi, on ne concevait pas à l'époque aussi bien pour l'épouse que pour les enfants qu'on put faire partie du domus sans être soumis à la puissance de son chef ni qu'on put échapper à cette puissance sans être du même coup exclu du domus et du fait de cette exclusion même.

Extraits

[...] L'établissement séparé n'importe plus, en revanche le mariage la fait toujours cesser, ainsi que l'exercice d'une profession distincte, même si elle ne provoque pas une séparation de domicile. Dans les pays de droit écrit, on privilégie l'émancipation expresse, considéré comme le meilleur moyen pour faire cesser la puissance paternelle. La Révolution à nos jours Les révolutionnaires étaient hostiles à l'idée de puissance paternelle, et à son exercice sur les enfants majeurs. Le 28 août 1792, la Législative supprime les puissances paternelles sur les majeurs. La Convention de 1793 fixe la majorité à 21 ans à l'égard de tous les droits civils. [...]

[...] Mais il ne sera obligé de payer que dans 5 cas. Dans une première catégorie, le père est tenu de payer la totalité de la dette, car le fils a agi comme employé du père sur les instructions de ce dernier (ordre, père préposant son fils a la tête d'une entreprise de commerce maritime, ou de commerce terrestre). Dans le second cas, le pater n'est tenu que pour partie, car il n'a pas pris l'initiative de l'opération, mais il en a du moins tiré profit. [...]

[...] Ils créeront une obligation alimentaire réciproque entre parents et enfants. De plus, des mesures seront prises pour vaincre le refus injustifié du père de consentir au mariage de ces enfants, et pour empêcher le père de rompre le mariage de sa fille en la retirant à son mari C. En ancien droit français L'époque franque On revient en quelque sorte à la source du droit romain. Le père a tous pouvoirs sur la personne de son fils : droit d'exposition, de correction pouvant aller dans certains cas jusqu'à tuer l'enfant, de le vendre, et il a aussi tous pouvoirs sur les biens de ces enfants, ce dernier acquiert pour son père. [...]

[...] Les effets de la puissance paternelle A. En droit romain Le fondement de la puissance paternelle n'a pas été exprimé dans l'Antiquité. Peut être découlait elle de la procréation même, et le facteur religieux, le pater est le plus proche des ancêtres dont il célèbre le culte, et des Dieux qui ont créé la vie qu'il a transmise. La puissance paternelle est très autoritaire en droit romain, elle est absolue. Ainsi, dans son domus, le père de famille a tous les pouvoirs, et le fils n'en a aucun. [...]

[...] Cette puissance ne pouvait cesser qu'à cause de la mort du père. En effet, en Grèce la puissance paternelle qui était beaucoup moins énergique qu'à Rome cessait avec le mariage ou l'établissement séparé des enfants, voire parfois l'âge. Ainsi, on ne concevait pas à l'époque aussi bien pour l'épouse que pour les enfants qu'on put faire partie du domus sans être soumis à la puissance de son chef ni qu'on put échapper à cette puissance sans être du même coup exclu du domus et du fait de cette exclusion même. [...]