La matrice romaine: le début du droit romain

Thèmes abordés

Cours d'histoire du droit. ce cours s'adresse aux étudiants de 1er année de licence de droit .

Résumé du document

La tradition dit que la date de fondation de Rome est dans les années 753-754 av. J.-C.. Les auteurs latins nous rapportent en 200 av. J.-C. l'histoire de Romulus et Remus ayant fondé la ville sur une colline. Cette fable est établie dès 296 av. J.-C.. La date 296 fait référence à la fabrication d'une statue en bronze représentant une louve avec deux jumeaux.
Romulus est le petit fils du roi Troyen Enée, petit fils de Priam ou fils de D.ieu Mars. Il aurait fondé la ville avec Remus le 21 avril. Cela est connu grâce aux œuvres latines de Tite Live historien qui expose dans son histoire ces légendes. Pendant longtemps cette fable était sans fondement historique. À présent ces légendes sont justifiées par des fouilles archéologiques sur le Palatin, une des sept collines de Rome, trouvant des restes de cabanes près de l'endroit où les Romains conservaient le souvenir de la maison de Romulus. Ces vestiges ont révélé qu'ils dataient du 8e siècle av. J.-C.

Extraits

[...] L'héritage de Rome passe par la Germanie. S'ouvre alors une nouvelle aire qu'on appelle le bas moyen âge qui est marqué par l'émergence de principauté territoriale et par la coutume. Chapitre Le triomphe d'un ordre juridique diversifié et XII° siècle) L'échec de la tentative carolingienne de restauration de l'État va donner naissance à un nouvel ordre politique et juridique. En effet avec l'avènement de la dynastie capétienne la notion d'État, disparaît de nouveau et laisse la place à ce qu'on appel des principautés territoriales avec la naissance de seigneurie. [...]

[...] Dans ces matières, la procédure est publique au sens où sont organisé d'office dans tous les cas mentionnés par les autorités publiques. C'est le juge qui demande au défendeur de comparaitre et qui dirige la procédure. La procédure demeure privée et elle est dite accusatoire. (Pas de poursuite d'office pas le juge. Pour qui est procès il faut que la victime intente une action en justice). Dès que la comparution a lieu, se pose le problème de la preuve en justice. [...]

[...] Ce droit commun coutumier va subir la concurrence du droit romain qui connait une seconde renaissance. Section 2 : la seconde renaissance du droit romain et la naturalisation du droit canonique Le renouveau du droit romain : Le Mos Gallius et ses limites Au 15e siècle la méthode des commentateurs, entre en crise c'est l'Italie même que partent les premières flèches autres Bartolles et ses disciples notamment de la part d'un humaniste Romain Lorenzo Valla (l'humanisme mouvement culturel de la renaissance), avec la redécouverte des textes romains, grâce notamment aux philosophes arabes qui ont transmirent les textes grecques. [...]

[...] Ces deux voies de recours sont dirigées contre le seigneur et sont vidées par les armes devant la cour du seigneur supérieur. Si le seigneur perd le duel contre son vassal, il perd son droit de justice, car il a mal jugé. Cette mutation de l'organisation judiciaire se double d'une atomisation des sources du droit. Section L'atomisation des sources du droit Cette atomisation des sources du droit a conséquence direct du morcellement territorial, car d'un côté on a la législation royale écrite, las capitulaires et de l'autre on a la coutume qui va régner sans partage sur les sources du droit. [...]

[...] Son œuvre est connue grâce à l'historien Tite Live. On lui doit à ce roi la création des tribus à caractères territoriales qui remplacent en fait les trois tribus anciennes à caractère ethniques. Dans la nouvelle Constitution, les citoyens sont répartis d'après leur domicile rattaché à une tribu qui va s'acquitter de ses impôts. Au départ, quatre tribus urbaines vivent dans les quatre régions de Rome auquel s'ajoute plusieurs tribus rustiques (31 au départ) dont le nombre va augmenter à mesure que s'étendra par les conquêtes, appelées l'AGER ROMANUS agriculture). [...]