La Loi des Douze Tables et les débuts de la pénalité

Thèmes abordés

loi, Douze, Tables, débuts, pénalité

Résumé du document

En 509 le régime qui va s'imposer sera de type oligarchique, le pouvoir est entre les mains des Patriciens. Patriciens = les patrès, chefs des grandes familles. Au nom de leur ancienneté, de leur prestige de leur généalogie accaparent le pouvoir.

Nous sommes à une Epoque où il n'y a pas encore de droit divulgué, le terme « lex » existe mais il désigne uniquement « la loi du contrat » soit ses « dispositions » ou encore « la loi du temple » à savoir « son règlement ». Ici, la loi c'est ce qui est proclamé, elle a un caractère oral, c'est une loi performative. La parole a une valeur efficace, les pontifes vont dire le calendrier la façon dont s'organisera le temps, énoncer la coutume. C'est une société coutumière, les gardiens de la coutume ce sont les pères a niveau de la famille et les prêtres au niveau de la famille ; ces prêtres étant les patriciens.

Les patriciens ont accaparé le pouvoir dans tous les domaines : Ce sont eux les prêtes ; au niveau de la Cité il n'y a plus de roi ce sont dorénavant des magistrats (= magistratus : Magis +), le terme « actoritas » signifier « augmenter ». Le magistrat a l'autorité, il est « plus que les autres ». Ces magistrats ne sont que des Patriciens : On a les Préteurs et les Consuls.

Extraits

[...] La loi distingue encore le vol manifeste et le vol non flagrant. Le vol manifeste Le volé n'a pas le droit de mettre à mort le voleur. Le voleur va devoir être présenté au Tribunal du Préteur et cela pose un certain nombre de problèmes. La comparution est laissée à l'autorité de la victime. Le demandeur doit rencontrer sur la place publique son adversaire, lui dire des paroles solenelles. Si le défendeur refuse, il va devoir être saisi par le demandeur et le traîner par la force. [...]

[...] Le châtiment est spécifique, en ce qui concerne l'incantation maléfique, le coupable sera pendu à un arbre stériel, ses biens étant attribués à la divinité qu'il a offensé, Cérès. Le faux témoignage Précité de la Roche Tarpeienne et le juge qui s'est laissé corrompre est également puni de la peine capitale. → La loi des Douze Tables en fini avec la solidarité familiale, c'est la responsabilité individuelle qui prévaut en matière pénale, voilà pourquoi on s'intéresse à l'intention coupable. La vengeance est désormais interdite, en cas de conflit la Loi des Douze Tables laisse subsister la conciliation. [...]

[...] Le père est père non pas parce qu'il a des enfants ; la notion de paternité à Rome est juridique. Le père exerce un pouvoir viager, tan qu'il est vivant il est pater et ses enfants lui sont soumis. Le fils n'aura même pas de patrimoine, celui-ci appartenant au père. Le père n'est pas tenu d'avoir des enfants de façon biologique, il peut adopter. La loi pénale La loi pénale se caractérise par un catalogue d'infractions, chacune étant sanctionnée par la loi. [...]

[...] En fonction des preuves le juge rendra une sentence, même racine que sentiment) relevant des sentiments qu'a eu le juge pour cette affaire. Cette sentence peut cependant décide la peine de mort, appliquer c que prévoit la loi des Douze Tables, exécution capitale laissée à la victime ou la famille elle-même jusque dans les années 300. La cité délègue à des citoyens privés le soin d'administrer cette sanction. C'est une façon de donner une certaine satisfaction à la pulsion vindicative. [...]

[...] ON est dans des temps où on considère que les Dieux sont seuls capables de donner la solution d'un litige. Il va y avoir une évolution dans la mesure où la procédure se laïcise, on est de plus en plus convaincu que les hommes ont la maîtrise du procès et du droit. Cette évolution se déroule vers le IV-IIIème siècle. Le procès se divise dès lors en deux phases : Une première étape se déroulant devant le préteur, celui-ci ayant la t^^ache de vérifier que l'on se situe bien dans l'une des catégories de la loi des Douze Tables. [...]