La justice à Rome (-70 à 73)

Thèmes abordés

justice, Rome, Rome antique, aristosratie territoriale, Empire romain, droit romain

Résumé du document

Comment le pouvoir romain s'est défini à partir de l'activité judiciaire ? Comment les communautés sujettes, autonomes, ont du tenir compte de leur rapport avec l'Empire ?
Ces pratiques ont lieu à Rome et dans les provinces. A l'époque républicaine, conflits internes à l'aristocratie territoriale. Elites romaines en relation avec les provinciaux, la justice: moyen privilégiée de communiquer. Pour comprendre l'ampleur du droit, dans l'élaboration de l'Empire, il faut se rendre compte de ce qu'est le droit à Rome de manière traditionnelle.

Extraits

[...] Le verdict est donné à la majorité par un vote secret ce qui n'empêche pas la corruption. Sur la tablette on écrit C (condemno) ou A (absoluo, j'acquitte). En -77 César accuse un grand personnage, Dolabella ancien consul d'avoir exploité les Macédoniens. Les accusateurs sont souvent des jeunes gens cherchant à se faire un nom, ambitieux, le rôle d'accusateur est mal considéré, les défenseurs sont les grands ténors de la vie politique de l'époque. Ce sont des joutes rhétoriques entre accusateurs et défenseurs, mettent en place les leçons apprises : savoir plaire, marquer les esprits. [...]

[...] - la lex Iulia de César en -59. Très sévère et alourdissait les sanctions en essayant de donner des garanties aux provinciaux, applicables aux gouverneurs, magistrats, tout détenteur d'une autorité. Loi relativement bien connue, a servi de base au senatus consulte des édits de Cyrène édits en janvier mars début Il ordonne d'afficher l'ensemble des pièces administratives qui indiquaient cité par cité les impôts à verser au questeur. La loi interdit tout versement d'argent à un juge, témoin Et autorise les victimes à réclamer le remboursement des sommes extorquées, fixé au quadruple de la somme. [...]

[...] En censure, énormément d'Italiens sont venus à Rome. Moment aussi où Pompée a donné ses jeux triomphants. Donc grosse abondance pas seulement faite de Romains. Scandalisation de l'audience face aux crimes de Verres, tumulte donc procès s'arrête, il s'enfuit à Marseille. Grandes affaires politiques voire ludiques : on est au théâtre, l'enjeu est important, si le sénateur est condamné il en va de sa dignité, fortune, carrière. L'enjeu politique des procès Dans les -60's, ces procès sont une manière de s'en prendre aux syllaniens. [...]

[...] Tout citoyen romain a la possibilité de s'adresser à l'empereur. Il juge en première instance ou en appel, sentences rendues par gouverneurs, puis procurateurs. Cette instance d'appel a permis de hiérarchiser les juridictions existant dans l'Empire. Pyramide qui transfert les appels d'une autorité à l'autre jusqu'à l'empereur, ce qui créé une unité. Le sénat Acquiert une nouvelle compétence, pas chambre de justice à l'époque républicaine. Sénateurs s'occupent de procès mettant en cause des sénateurs, soit dans des affaires d'abus ou bien qui mettent en cause la personne impériale. [...]

[...] Il y a deux sortes de droits, d'abord tout ce qui est patrimoine, testaments, litiges : droit privé. Puis droit public : très large, volumineux, tout ce qui relève des rapports entre les institutions publiques, droit sacré, droit criminel Tout ce qui met en cause la République. Pratiques judiciaires à Rome connues grâce aux sources, on peut aller jusqu'au Digest de Justinien qui réunit une série de textes de droits s'appuyant sur des juristes anciens. Sources littéraires, Cicéron source magistrale. [...]