L'impôt provincial dans l'Occident romain à travers l'exemple de l'Aquitaine et de l'Hispanie septentrionale

Résumé du document

L'acte de naissance de l'impôt provincial en Gaule = tribut de 40M de sesterces imposés par César sauf aux cités alliées. Mais pour l'Hispanie pas de donnée comparable.
L'histoire de l'impôt ne commence pas partout en même temps, elle est dépendante des étapes de la conquête.
Ces régions ont connu une phase décisive de leur organisation fiscale, à peu près au même moment, entre la fin du 2nd triumvirat et le règne d'Auguste.
Epoque de la conquête : fiscalité de réquisition puis période de guerres civiles et enfin cette période qui correspond à une affirmation et à une rationalisation du prélèvement impérial, en même temps que les opérations de pacification et d'aménagement (...)

Extraits

[...] Il est difficile de nier que l'empire romain se soit fondé sur une base prédatrice, le butin est longtemps resté une motivation et une réalité politique romaine, car il permet à l'empereur d'offrir des donativa aux soldats et au peuple de Rome, les monuments, les jeux et les distributions dont il raffole. Le mécanisme d'exploitation impérialiste Rome-provinces s'appuie sur un rapport de domination de classe opposant les élites locales aux catégories dépendantes. L'Etat romain instrumentalise les élites en les utilisant comme intermédiaire dans le recouvrement des différents prélèvements. - Le pouvoir romain a voulu établir les bases du consentement provincial et cherche à s'appuyer pour imposer les impôts. La civitas joue un rôle important dans la mise en place et le fonctionnement de l'impôt. [...]

[...] La fiscalisation du sol provincial Bases juridiques de l'impôt à travers la question de la définition fiscale du sol provincial = à travers les arguments de Cicéron dans un passage célèbre des Verrines qui concerne notamment l'Espagne. Tribut = récompense du vainqueur et le châtiment imposé aux vaincus, réduits à supporter les frais de la guerre qu'il a faite au peuple romain. Idée que le peuple est le propriétaire du sol provincial et le bénéficiaire de cet impôt. L'impôt est défini comme devant être levé sans limitation dans le temps. [...]

[...] Ou encore des passages des Tite-Live. L'historien M. GENOVESE, dans un article consacré à Cicéron et à l'épisode précité, il conclut qu'il y a plusieurs types de redditio en fonction de l'attitude que Rome adopte vis-à- vis de la communauté vaincue et du degré de liberté et d'usufruit de ses biens types qui s'imposent : l'agrorum redditio = simple restitution matérielle des terres avec une locatio censoria / l'agrorum et legum redditio = traitement plus favorable et traduit le retour de la communauté à son statut antérieur avec le stipendiarius vel tributarius. [...]

[...] Pline nous fait prendre connaissance des chiffres d'un census mené dans 3 conventus du NO de la Péninsule Ibérique peut être vers 73. Nous voyons qu'il s'agit du comptage de l'ensemble des habitants de condition libre y compris femmes et enfants. - agents du recensement : rôle des militaires, relais et collaborations locales, magistrats municipaux, personnel administratif des cités. III- Révoltes et consentement -REVOLTES : Appien en 38 av signale l'agitation de certains peuples aquitains réprimée par Agrippa 27 av, M. [...]

[...] On peut en déduire que dans plusieurs endroits c'est surtout la mise en place des structures fiscales, à commencer par le recensement et les 1ers prélèvements qui ont entrainé les plus fortes résistances types de réactions négatives par rapport à la fiscalité romaine : Protestation contre les abus, les exactions et les brutalités qui accompagnent parfois la mise en place et la collecte de l'impôt : affaire de Licinus qui reste pacifique mais également violence pour d'autres cas. Surtout dans les régions frontalières comme la révolte des Frisons contre la modification unilatérale et l'alourdissement du tribut. Tout cela perçu comme une violation de la parole donnée, et une humiliation. [...]