L'apparition de techniques juridiques commerciales dans l'Antiquité pré-romaine

Résumé du document

L'Orient méditerranéen correspond à ce que l'on appelle la Mésopotamie (le « Pays » entre le Tigre et l'Euphrate soit actuellement la péninsule arabique). Il s'y est développé dès le IVe millénaire (3000 av. J.-C.), une civilisation complexe, très largement orientée vers les pratiques commerciales.

Les Mésopotamiens ont inventé l'écriture et les premières techniques commerciales. Cette civilisation est caractérisée par l'importance des techniques commerciales en son sein. Probablement en raison de la géographie. La Mésopotamie est un ensemble de cités dirigées par des Rois qui apparaissent comme une Oasis au milieu du désert.

Les cités créées autour des points d'eau ne peuvent subsister que grâce au commerce. Le commerce permet de se procurer d'autres produits qui n'existent pas dans ces oasis, dans ces villes (il faut du bois, du sel qui n'existe qu'en bord de mer, etc. …). Tout cela a conduit à développer un commerce caravanier ; ce sont les caravanes qui circulent dans le désert et qui apportent les marchandises.

Ce commerce est très bien connu grâce à l'extraordinaire conservation des documents provenant de ces cités. Les Mésopotamiens, inventeurs de l'écriture, écrivaient tout. En particulier, leurs activités commerciales faisaient l'objet d'écrit (les comptes des marchands, les contrats étaient mis par écrit sur des tablettes d'argile). Il a été retrouvé lors des fouilles archéologiques des centaines de milliers de ces tablettes (écrites en cunéiforme).

Extraits

[...] Cette institution a été reprise par les Romains. Le prêt maritime avec les mêmes caractéristiques a été pratiqué au moyen-âge et même jusqu'à nos jours (on parlait de prêt à la grosse aventure). Ce prêt à la grosse aventure aurait selon certains été à l'origine d'institutions un peu différentes à savoir la commandite (forme de société) et même le contrat d'assurance. À l'origine de l'assurance, c'est peut-être plus vraisemblable que la commandite (on pourrait considérait que si le bateau est perdu, il y a une sorte de dédommagement accordé ; les intérêts représentant les primes). [...]

[...] La pratique des sociétés de commerce en Grèce était intense. De très nombreuses sociétés ont été constituées pour le commerce maritime d'abord. En particulier la société en commandite si elle ne dérive pas directement du nauticum foenus a existé en Grèce.On connaît aussi d'autres exemples des pratiques en société. Par exemple pour les activités bancaires, beaucoup de banques semblent avoir été constituées sous la forme de sociétés. Il y a aussi des sociétés pour l'affermage (des impôts, des travaux publics, de l'exploitation des mines). [...]

[...] Les Phéniciens n'ont pas pratiqué de conquêtes de territoires importants, ils ouvrent des comptoirs et commercent. Ces comptoirs vont centraliser des marchandises avant de les réexpédier dans tout le monde méditerranéen (au sens large, ils seraient descendus le long de l'Afrique jusqu'au Sénégal et seraient remontés en Europe jusqu'à l'Angleterre). Ce commerce prend une telle importance, que ces villes, ces comptoirs (peut être plus encore que les oasis mésopotamiens) vont se consacrer exclusivement aux activités marchandes. Carthage est une ville indépendante gouvernée par une aristocratie de commerçant. [...]

[...] Ils ont joué un rôle important dans l'élaboration et le perfectionnement des techniques juridiques. a Le rôle des métèques dans la formation d'un droit des affaires Les Métèques peuvent être définis comme des étrangers (sens qu'à conserver le mot) ; mais dans l'antiquité c'est différent, on peut dire que ce sont des demi-étrangers La citoyenneté s'exerçait dans le cadre des cités (il y en avait une multitude si bien qu'un Grec peut être un métèque dans une autre cité grecque). [...]

[...] Cette situation avait une grande importance parce que les métèques ne jouissaient pas du droit de la cité, aussi bien du droit public que du droit privé. Du point de vu de la justice, ils demeuraient des étrangers. Avec comme conséquence que lorsqu'ils avaient un procès, ils ne pouvaient pas invoquer le droit de la cité. Ils ont dû former un droit propre (prémices du droit commercial). Le droit des métèques a été fait largement d'emprunts aux droits des différentes cités grecques ; c'est une construction composite, hétérogène. En tout état de cause, qu'il s'agisse d'emprunt, ou de création, ces solutions pratiques n'avaient aucune valeur obligatoire. [...]