Cours sur les institutions européennes

Thèmes abordés

institutions européennes, cours Europe

Résumé du document

Institutions européennes = tout ce qui concerne l'Europe et les institutions politiques
Nous on va plutôt s'intéresser au fonctionnement des institutions de l'union européenne.
1/ Histoire de la construction Européenne
Débute en 1945 car fin de la seconde guerre mondiale, destruction de la valeur économique (perte de la puissance monétaire, financière, industrielle, et économique) de l'Europe car ce sont les États Unis et l'URSS les gagnants de la seconde GM.

Extraits

[...] En 15 ans n est passé de 6 à : Chute du mur de Berlin 1990 : RDA absorbée par l'Allemagne donc entrée dans la CEE 1991 : Chute de l'URSS 1992 : Traité de Maastricht. Ce traité prévoit la création de l'Union Européenne. Union économique et monétaire (fameux passage à l'Euro). Création d'une banque centrale Européenne. On va créer une citoyenneté Européenne et l'UE va reposer sur 3 pilliers : La communaute Européenne (regroupement de tous les traités de la communauté Européenne) = Volet économiqe. PESC (Politique Etrangère et de Sécurité Commune). Les affaires intérieures et la justice. [...]

[...] On va vouloir créer une communauté Européenne de défense (CED). Donc en 1952, traité de communauté Européenne de défense. L'idée est d'avoir une défense Européenne avec comme base les 6 du traité du charbon et de l'acier. Si tout le monde signe l'Allemagne aussi donc puissance de l'Allemagne, les Francais vont faire passer le traité au parlement Francais et mle traité va alors être enterré, les Francais vont refuser ce traité car le parti communiste francais vote contre car arme contre l'Union Francaise, les nationalistes votent contre car la défense est l'armée francaise pour eux et pas Européens. [...]

[...] La Cour des comptes n'a pas de pouvoir juridique propre. 10/ Le comité des régions Le comité des régions a été fondé en 1994. Ce comité des régions est ce qu'on appelle un organe consultatif, c'est-à-dire qu'avant toute décision de l'UE sur des questions reposant des pouvoirs locaux et régionaux, on doit consulter le comité des régions. Les 344 élus de régions (10 maires présidents) sont désignés pour 4 ans par le Conseil. Il a un travail de veille et de conseil, il échange avec la commission sur toutes les questions de la législation Européenne qui pourrait avoir un impact direct avec la vie des collectivités. [...]

[...] C'est une institution politiquement indépendante. Nous avons depuis les années 1960, une seule commission. La commission pratique la parité, il y a autant d'hommes que de femmes membres à la commission Européenne. Puis on va passer de 27 à 18 car on a diviser les champs d'action de l'Europe sur 17 directions. A l tête de cette commission, il y a un Président, celui-ci est désigné à la majorité qualifiée par le conseil. Le Président va faire le tour des capitales Européennes pour recruter les personnes qui constitue la commission en faisant le tour des capitales, puis le parlement va auditionner les 27 commissaires (système mis en place depuis la fin des années 2000). [...]

[...] Cette cour de justice fait que l'Union Européenne peut être considérée comme un Etat de droit. Le cour Européenne a eu un rôle essentiel dans la construction de l'Union Européenne. La mission de cette Cour c'est d'assurer le respect du droit et d'assurer également l'interprétation ou l'application des traités. La Cour de justice a utilisé 2 arrêts pour fonder son pouvoir : 1963 : Von Gend en Loos les Traités de l'UE ne fait pas que simplement créer entre les citoyens de l'Union Européenne des obligations, les traités créent un ordre juridique. [...]