Les alternatives au brevet

Thèmes abordés

Enveloppe soleau, secret de fabrique, valeur economique du brevet, interet du brevet, interet stratégique modele d'utilité

Résumé du document

Le brevet est souvent considéré comme une maladie nécessaire. La réflexion d'Edith Penrose, formulée au début des années 50, reste d'actualité : compte tenu de ce que nous savons aujourd'hui sur les brevets, il serait complètement absurde d'inventer le système, mais comme le système existe, il est tout aussi absurde de l'abolir aujourd'hui.
Aujourd'hui, les brevets croissent de manière spectaculaire : aux États-Unis, il y a désormais 300 000 demandes
annuelles, dont 120 000 sont acceptées. De plus, il existe de plus en plus de demandes de brevets dans des
activités de recherche scientifique, notamment dans le domaine de la biotechnologie.
Ceci s'explique du fait qu'aujourd'hui la création intellectuelle est au coeur des entreprises ou l'on retrouve un tryptique devenu incontournable : Propriété intellectuelle - Marketing -Recherche et développement. En outre la situation est favorisée par l'émergence de nouveaux acteurs dans les brevets : universités, starts up, laboratoires gouvernementaux privatisés en Grande Bretagne. Le Brevet ne sert donc plus uniquement à protéger l'innovation mais est devenu un élément de stratégie de l'entreprise : stratégie de marché, stratégie de vente, stratégie de valorisation technologique. Etant devenu un élément stratégique, le dépôt d'un brevet n'apparaît pas alors systématique nous verrons alors qu'elles sont les alternatives au brevet.
Relevons au passage que Ces nouveaux modes d'usage de la brevetabilité révèlent de nombreuses craintes au niveau macroéconomique source d' un certain nombre de litiges et d'encombrement des champs d'innovation potentielle.
Avant d'envisager les alternatives au brevet, il faut se demander quels inconvénients et quels avantages présente le dépôt du brevet. La réponse à cette interrogation conditionnera alors pour l'entreprise l'adoption de nouveaux comportements.
 La mise en place d'alternative au brevet se situe au coeur d'un souci de valorisation constant de l'entreprise qui sera fonction de l'exploitation du brevet et du contexte de cette exploitation.
 L'alternance au brevet devra être analysée en fonction de la VALEUR AJOUTEE ESCOMPTEE

Extraits

[...] Les Alternatives au Brevet Le brevet est souvent considéré comme une maladie nécessaire. La réflexion d'Edith Penrose, formulée au début des années 50, reste d'actualité : compte tenu de ce que nous savons aujourd'hui sur les brevets, il serait complètement absurde d'inventer le système, mais comme le système existe, il est tout aussi absurde de l'abolir aujourd'hui. Aujourd'hui, les brevets croissent de manière spectaculaire : aux États-Unis, il y a désormais demandes annuelles, dont sont acceptées. [...]

[...] De plus, il existe de plus en plus de demandes de brevets dans des activités de recherche scientifique, notamment dans le domaine de la biotechnologie. Ceci s'explique du fait qu'aujourd'hui la création intellectuelle est au cœur des entreprises ou l'on retrouve un tryptique devenu incontournable : Propriété intellectuelle – Marketing –Recherche et développement. En outre la situation est favorisée par l'émergence de nouveaux acteurs dans les brevets : universités, starts up, laboratoires gouvernementaux privatisés en Grande Bretagne. [...]

[...] ) valeur ajoutée + possible monopole + pour l'entreprise L'invention brevetée améliore une situation (société détentrice du brevet de la machine à café à dosette améliore la machine à café électrique) Comment cette invention me situe t'elle par rapport à la concurrence ? il faudra analyser le MOMENT du dépôt + il faudra analyser l'ETENDUE GEOGRAPHIQUE d'un éventuel dépôt à la vue dans coût de l'extention à l'international par exemple Calcul couts (inconvénients) / avantages Si les avantages escomptés sont moindres recherche d'un mode alternatif e mode alternatif s'imposera si les avantages qu'ils présentent sont plus importants que les inconvénients engendrés par le dépôt du brevet Plusieurs modes alternatifs : le secret de fabrique /la divulgation Ordinaire/ l'enveloppe Soleau/ le dépôt notarié/ le cahier de laboratoire certifié/ l'envoi à soi même d'une lettre avec AR contenant à l'intérieur un descriptif de l'invention (attention ne doit pas être ouverte pour prouver l'antériorité cachet de la poste faisant foi)/ le modèle d'utilité/ le savoir faire De la complémentarité du Brevet et du Secret de fabrique Le secret de fabrique est visé à l'article L621-1 du code de la propriété intellectuelle. [...]

[...] Appréhender les avantages et inconvéniants du brevet doit en effet se faire a travers le prise de la stratégie adoptée par l'entreprise dans un rapport coût avantages qui ensuite nous permettra d'apprécier le degré de risque pour envisager une alternative. La stratégie dans le brevet se situe a deux moments : au moment de la délivrance du brevet et au moment de la gestion du brevet L'entreprise va –t'elle pouvoir valoriser son dépôt ? 2 cas de figures : Le brevet qui fixe la propriété d'invention répond à un problème de longue date(chemin de fer, lampe a incandescence . [...]

[...] + protection par l'article L1227-1 du code du travail pour la violation du secret de abrique dissuasif ENTREPRISE 1 L'entreprise 1 décide de déposer un brevet l'entreprise 2 ne peut rien faire, seulement profiter de la divulgagtion Mais l1 va devoir décider de la durée du maintien du brevet pour maîtriser la valeur de ses gains comprise dans un maximum légal de 20 ans SECRET Z = Dépenses de protection de 1 pour empêcher la diffusion à l'extérieur de l'entreprise (équipement, personnel de surveillance, sursalaires) BREVET BREVET Z Z' X = l'entreprise 2 et 3 vont faire des dépenses de recherches et développement afin de découvrir ce même procédé de production ENTREPRISE 2 ENTREPRISE 3 X X' X X' Si l'entreprise 2 découvre le procédé il peut le breveter car 1 avait conservé le secret « la connaissance par un tiers de l'invention, voire de son exploitation, ne détruit pas la nouveauté, si cette connaissance ou cette exploitation est demeurée secrète » = Chavanne et Burst 1980 Protection de pourra continuer a exploiter le procédé =Droit de possession personnelle antérieure REMARQUE : si duopole, l'entreprise 2 n'aura aucun intérêt à déposer le brevet Si oligopole (présence de 3 ) dépôt possible du brevet pour empêcher son utilisation Z et X sont déterminés soient simultanément soit l'entreprise 1 connaît X avant de dépenser Y soit l'entreprise 2 connaît production avant de dépenser X = STRATEGIE DE L'EQUILIBRE DE NASH Quand on dit que l'entreprise en gardant le secret échange une perspective de gains certains contre des gains Intérêt stratégique du secret : Par le secret, l'entreprise peut donc être amenée à substituer la protection publique à la protection privée soit de façon totale ou partielle. [...]