Le droit d’auteur appliqué à l’œuvre d’art

Thèmes abordés

Droit d'auteur, oeuvre d'art, titulaire, auteur

Résumé du document

Comment définir une œuvre d'art ? => unicité , œuvre qui tend vers un but culturel , production de l'esprit qui fait essentiellement appel aux formes et à l'esthétique.
L'Œuvre d'art est largement visée par les textes de droit en tant que tel (ex: L.122-1 et s. C.pat sur la dation en payement ; L.123-1 et s. pour la préemption des œuvres d'art et L.451-11 pour le dépôt aux fins d'expositions dans un musée).
Mais l'œuvre d'art peut-elle être œuvre de l'esprit ? Car si oui alors on applique les mêmes règles qu'aux œuvres de l'esprit.
Donc l'œuvre d'art est-elle œuvre de l'esprit au sens du droit d'auteur ou est-ce qu'il y a des différences ?

Extraits

[...] Comment peut faire l'auteur pour appliquer le droit de divulgation s'il n'a plus le support ? C'est extrêmement difficile sauf à considérer que le propriétaire du support ait tout intérêt à la divulgation. Le droit de paternité : L.121-1 CPI permet que le nom et la qualité soit indiqués sur l'œuvre voir à l'inverse l'anonymat ou le pseudonyma. En ce qui concerne les conventions dites de «nègres», où l'une accepte d'écrire un ouvrage publiée sous le nom d'une autre et ce faisant cela porte atteinte au droit à la paternité vu que celui qui écrit renonce à exiger que l'œuvre soit publiée à son nom. [...]

[...] Appliqué à l'œuvre d'art c'est un cas particulier. En effet, cela ne peut y être appliqué ; d'abord en raison de l'article lui-même (comme dit plus haut) en cas de seule cession du corpus , donc L.121-4 ne peut jouer que pour un éditeur ou producteur ; et ensuite parce que ce droit de retrait et de repentir porte déjà atteinte à la force obligatoire des conventions il convient donc d'appliquer à la lettre l'article qui l'admet afin d'être sur que cela ne dépasse pas ce qui lui est autorisé. [...]

[...] Si on répond oui au 2 il s'agira d'une œuvre plurale de collaboration mais si on répond par la négative l'un d'eux sera exclu. À cela un arrêt répond en principe : l'arrêt Renoir malade Renoir ne peut plus sculpter et l'un de ses élèves façonne sous les instruction du maitre; par la suite l'élève revendique la qualité de coauteur. La C.cass va juger que la qualité de coauteur peut être reconnu dès lors que certains éléments de la sculpture avaient été acceptés et non dictés par le maitre. [...]

[...] Pour certains auteurs la distinction se doit d'être maintenue car cela fermerait des portes à l'auteur (il n'aurait plus qu'un droit à céder) et puis cela aurait des conséquences en terme d'épuisement des droits ; de plus la directive du 22/05/2001 maintient bien les 2 droits. Les démembrements des droits de représentation et de reproduction, dont le droit de destination (qui a été exposé et conceptualisé par la doctrine et a reçu une certaine consécration en jurisprudence avec des arrêts Cass.civ, avril 1988 et il s'oppose à la théorie de l'épuisement des droits qui voudrait que les droits s'épuise par la mise en circulation de l'œuvre) qui permet à l'auteur de soumettre toute nouvelle utilisation de son œuvre à autorisation et donc à redevance, ce droit permettant à l'auteur de contrôler le circuit de distribution de son œuvre Le droit de suite, pour être compris doit rebondir sur la distinction œuvre et support. [...]

[...] Autre solution possible : la spécification (570 à 572 C.civ) c'est la transformation d'une chose par le travail d'une personne sur la matière appartenant à une autre personne un bracelet fait en or appartiendra à celui qui apporté le plus de valeur , on compare la valeur du travail à la valeur du matériau). Cependant la création ce n'est pas le travail, le processus, le savoir-faire ; de plus dans la création il y a plusieurs étapes de compositions et d'expressions qui s'accommodent mal des règles du C.civ (notamment en cas de Co-auteurs, confer arrêt de 1997). L'Œuvre d'art et l'originalité. [...]