Le juge: la fonction politique et sociale du juge

Thèmes abordés

Juge, fonction, légalité, procédure, procès

Résumé du document

Le juge, instrument de réalisation de la loi.
Dans un système juridique les règles de loi sont plutôt passives. Le droit de propriété est passif. Et pour qu'il existe effectivement, il faut qu'il soit réalisé, ou concretisé par l'intervention du juge, lorsque le droit est contesté. Contestation soit en fait, soit en droit.
Le juge concrétise la loi à travers les instances et les jugments qui applique les règles de droit. En cela le juge par l'application de la règle de droit qu'il concrétise engendre des droits et des prérogatives au bénéfice des justiciables, et c'est ainsi que naissent les droits subjectifs.

Extraits

[...] toute regle de droit est précieuse pour le juge. deux nature de l'ordre public, de direction et de protection. De direction, c'ets lordre public qui concerne le fonctionnmenet objectif et fondamental de lensemble d'un systeme. EXEMPLE le droit pénal. De protection, c'ets l'ordre public, car bcp de regle ne vise pas un systeme mais qui visent un groupe particulier de personnes a caracteristique faible, en leur donnant des droits (gerard farjat), exemple de droit de la conso, public direction, et droit du marché concurentiel, droit de la protection. [...]

[...] Regle absolue en Angleterre et aux USA, alors meme que ce sont les deux pays ou le juge possède le plus de pouvoir. Or plus il y a de puissance et de liberté plus il y a de responsabilité, exemple des agents économique. responszbilité civile et pénal , grande. Pour les juges cela s'explique par le besoin d'indépendance qui est la condition préalable et nécessaire de l'impartialité du juge. Et sans ca il jugerait de facon a nettre pas ultérireument responsable, ce qui adviendrais, a n'attaquer jamais les grands. [...]

[...] La procèdure comme une histoire Action en justice, les ganraties fondamentales de bonne justice, le prinicpe du contradicxtoire et les droits de la defense, et autre, le jugment , motifs ce au nom de quoi le juge décide, et le dispositif, ce qu'il décide, imperium L'influence déterminante du droit européeen des droits de l'homme. s'il n'y a pas de droit au juge, alors il n'existe pas de justice, et de juridiction. Le ministere public n'est pas un juge, et n'est meme pas une autorité, car il obis a un ministre, et n'est donc pas indépendant. Procureur, est un magistrat. Trivunal doit etre indépendant et impartial. Le juge partie 3 Le nouveau cadre du droit européen des droits de l'homme. [...]

[...] mais l'article prned la definition anglaise. Mais la forme inquisitoire du proces francais, va a l'encontre de l'équité de la procédure, notament pénale.Par le biais de la supression du juge d'instruction. En distinguant les fonction et non les carriere, on cré un effet de corps, et donc aucune égalité des armes, car ministere public, et juge font bloc. Nécessité de cassé les carriere et de séparation des fonction. Teleologisme, on pose une regle, et on observe sa finalité, et l'effectivité de celle ci. [...]

[...] Le juge I La fonction politique et sociale du juge II Le mode de réalisation du droit par le juge: le procès. Vison tout d'abord extèrieur puis intérieure. Les deux offices principales du juge. et I La fonction politique et sociale du juge A le juge comme instrument de rappel à la légalité 1. Le juge, instrument de réalisation de la loi Dans un systeme juridique les regles de loi sont plutot passive. Le droit de propriété est passif. Et pour qu'il existe effectivement, il faut qu'il soit réaliser, ou concretisé par l'intervention du juge, l'orsque le droit est contesté. [...]