Droit processuel - publié le 23/10/2012

Thèmes abordés

droit processuel, théorie générale de la procédure, justice publique, procès, règles procédurales

Résumé du document

Le droit processuel est la théorie générale de la procédure applicable dans un pays donné. C'est la théorie générale d'un procès.
Notion : ce droit met en œuvre plusieurs concepts ,on clairifie ses idées.
Depuis que la justice est devenue publique, les citoyens n'ont plus le droit de se faire justice eux-même. Pour trancher un litige, on a recours à 1/3 qui se caractérise par sa neutralité.
La résolution par 1/3 de ce litige se développe dans le cadre d'un procès.
Il est nécessaire que le procès soit lui-même encadré par un certain nombre de règles. La procédure est en lien avec le procès. Le droit processuel est une théorie générale du procès. Il se trouve que le procès est encadré de règles procédurales.

Extraits

[...] Ce qui aurait simplifiait le droit processuel. La cours à élaboré par sa Jp un véritable réseau. La JP de la CJCE a contribué à la construction grâce à différente méthodes. Elle a mis en évidence des Principes généraux du droit communautaire. Et elle y a placé tous ce qu'elle considérait comme fondamental et que le texte à oublié. Et pour ça elle va cherché dans l'art 6 de la CEDH. Elle a donné une porté à certains articles fondateurs des traités, art 5 du traité fondateur les Etats membres prennent elle a déclaré que dans ce texte figurait un droit à recours effectif à une juridiction. [...]

[...] Les exigences d'une société démocratique. Grâce à ces 2 concepts elle donne un volume à cet art 6. La cours Européenne grâce à ces 2 personnes va faire émergé des garanties processuelles que le texte n'énonce pas expressément. Le droit d'accès à un tribunal par exemple. Pour que CJCE qui a pris soin d'appliqué à la matière processuel des principes généraux. les traité suivants ont largement entériné cette Jp pour inscrire des principes que la cours avait mis en évidence. [...]

[...] elle tien donc à faire du droit processuel , de la justice des principe . mais cette charte n'a aucune force obligatoire sur le État. les sources nationales le bloc de constitutionnalité les textes issue de la constitution elle même art 68 institue la haute cours de justice. Art 68 la cour de justice de la république, l'art 64 indépendance de l'autorité judiciaire. La règle de l'inamovibilité des magistrats du sièges art 34 procédure pénale, monopole de la loi pour crée un nouvel ordre de juridiction la DDHC art 9 : pose la présomption d'innocence à beaucoup avoir avec le droit à un procès équitable La jP du Conseil constitutionnel, aussi important que la CJCE CJE il a trouvé que dans le principe d'égalité des citoyens dans la DDHC le principe d'égalité devant la justice. [...]

[...] Mais ce critère est trop large. En effet, une personne peut soumettre une prétention à son supérieure pour l'examiner. Mais dans ce cas là il ne s'agit pas d'un procès. On peut donc examiner la prétention on sort du cadre du droit processuel et en exclure tout ce qui est arbitraire. Définition : Glen le droit processuel les procédé d'examiner des prétention par un 1/3 désintéressé et neutre Les sources de droit processuel Les sources sont nombreuses, elles se sont multipliées et diversifiées. [...]

[...] Pour tranché un litige on a recours à 1/3 qui se caractère par sa neutralité. La résolution par 1/3 de ce litige se développe dans le cadre d'un procès. Qu'est ce qu'une procédure ? Il est nécessaire que le procès soit lui même en cadré dans un certain nombre de règle. La procédure est en lien avec le procès. Le droit processuel est une théorie générale du procès. Il se trouve que le procès est encadré de règles de procédurales. [...]