Les origines des libertés fondamentales - publié le 13/11/2013

Thèmes abordés

Origines des libertés fondamentales, expérience de l'Angleterre, expérience des États-Unis, Pétition des droits de 1628, déclaration d'indépendance

Résumé du document

L'idée même de droit de l'homme et libertés fondamentales suppose la reconnaissance pour chaque individu du pouvoir d'agir antérieurement et indépendamment de toute institution c'est la reconnaissance de droits préexistants à toute société organisée.
La reconnaissance de ces droits suppose aussi la reconnaissance de l'individu pour lui même indépendamment à un groupe ou à un statut.
Ainsi les droits de l'homme émergent avec un courant historique important qui a donné naissance à la rédaction de textes fondamentaux dont les premiers trouvent leur origine en Angleterre et aux États-Unis.

Extraits

[...] Les articles 2 à ils règlent les problèmes lors d'un héritage. L'article 9 on prévoit le droit de saisir les meubles pour payer une dette d'un débiteur mais en priorité ( les meubles avant les terres ) L'article 16 et 23 le service rendu au saigneur ne devra pas être déraisonnable et on ne devra exigé que ce qui est nécessaire pour ce service la troisième, les garantis contre l'arbitraire l'article 39 revoit à l'idée que aucun homme libre ne sera arrêté, prisonnier ou dépossédé de ses biens sans un jugement loyale conformément à la loi du pays , mais on nous dit homme libre et le servage existe encore donc liberté c'est donc les nobles et les paysans non attaché à leur terre il faut attendre le 14ème siècle pour que le servage soit aboli et que tous bénéficient de ce droit. [...]

[...] L'expérience de l'Angleterre 1. La Grande Charte de 1215 Le souverain anglais Jean Sentaire doit faire face à une révolte des barons et ceux ci vont rédiger un texte qu'ils vont imposer au roi, rédigé en latin qui comprend 63 articles et qui va engager le roi et ses héritiers à respecter les droits et libertés énoncées dans cette charte. C'est le premier texte établit contre l'arbitraire d'un monarque et va prévoir des mesures de protection précise de libertés individuelles. [...]

[...] Il causera la première révolte puis sera guillotiné pour cela. Les parlementaires vont alors conforté les garanties contre l'arbitraire avec l'Habeas corpus act Habeas Corpus Act de 1679 C'est une procédure qui permet en cas d'emprisonnement que le geôlier puisse le présenter encore devant le tribunal mais en le présentant on lui dit les motif de sa détention et de son jugement. Le problème c'est lors de la sanction le geôlier n'aura pas l'obligation donc d'exécuter la décision du tribunal. [...]

[...] Article 16, la liberté de culte et de religion. On a donc un texte clair pour proclamer des droits fondamentaux, et voilà pourquoi à la déclaration d'indépendance, Jefferson s'inspire de cette déclaration 2. La déclaration d'indépendance des États-Unis du 4 juillet 1776 Quand il rédige la Constitution il mette en préambule la déclaration d'indépendance car c'est fondateur pour le pays, mais pas suffisant Les 10 premiers amendements Ils consacrent le Bill of Rights de la nation américaine et on consacre les droits des individus et ils ne peuvent être remis en cause ni par les états fédéraux ni fédéré. [...]

[...] L'article 39 on a le droit à un procès loyal et ce procès doit se baser sur la loi et le roi doit respecter cela La Pétition des droits de 1628 Charles Ier et en lutte contre la France et l'Espagne et il désire plus d'argent mais doit convoquer le Parlement ( Chambre des Lords, Chambre des communes ) et donc le monarque demande d'avantage d'argent et les parlementaires acceptent mais ils ordonnent qu'il signe le nouveau texte qui est maintenant rédigé en anglais. Dans ces 11 articles on impose au roi un certains nombres de droits et libertés. L'article 1 précise que personne ne peut être contraint de prêter de l'argent au roi contre son gré, donc si le monarque veut d'avantage d'argent ou modifier un impôt il lui faut l'accord du parlement. [...]