Théorie générale des libertés publiques

Thèmes abordés

Libertés publiques, individu, personne humaine, liberalisme, libertés

Résumé du document

C'est un enseignement tardif. Officiellement, il arrive avec la réforme de 1954. La matière qui englobait les droits fondamentaux et les libertés principales est le droit constitutionnel, on l'appelle alors libertés publiques. Chaque matière du droit était porteuse des libertés : droit administratif, droit pénal. A partir des années 80, d'autres enseignements sont venus se greffer et dépasser le cadre de libertés publiques pour aborder la perspective des droits fondamentaux et des libertés fondamentales. Les libertés publiques c'est le corps intérieur et au fait ce sont plus des droits du citoyen que de l'Homme.

Extraits

[...] Et le coup d'état du neveu, le 2 décembre 1961 qui met fin à la seconde République. Or, il se trouve que l'aristocratie était encore extrêmement présente à la fin du 19e siècle et au tout début du 20e dans la fonction militaire. L'aristocratie est assez largement catholique et opposée aux réformes de séparation de l'église et de l'Etat entreprise au début du 20e. Le ministère de la guerre à cette époque, avec le truchement du général André, va constituer un fichier des officiers catholiques réputés à priori suspect de ne pas être fiables, et loyaux, va entreprise une politique discriminatoire à l'égard de certains officiers. [...]

[...] Il n'y a pas de doctrine qui n'a pas de failles, qui puisse subir des critiques. II/ Les critiques du libéralisme Ces critiques, on les trouve essentiellement et curieusement, dans 2 horizons contradictoires : Dès les origines mêmes de la ddhc de 89, une certaine contradiction entre la liberté et l'égalité va venir au jour sous la révolution. La ddhc de 1789 et le régime qui s'installe immédiatement avec la monarchie constitutionnelle et la constitution de 91, va mettre l'accent plus sur l'égalité que la liberté. [...]

[...] "Toute société dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est pas statué, n'a point de constitution." Par conséquent la déclaration est universaliste par son intention même qui est de fixer un texte erga omnes. Egalement, universaliste par sa langue. La France constitutionnelle des droits de l'Homme puis Républicaine ensuite va être exportée sur l'Europe entière et le monde ensuite, par les bottes des armées révolutionnaires d'abord, l'armée Napoléonienne ensuite. Cet impact des armées napoléoniennes ne va pas s'arrêter à l'Europe. Tous les mouvements vont être encadrés par l'armée militaire napoléonienne. La déclaration française est en réalité le préambule de la Constitution du 1791. [...]

[...] L'expansion de la liberté va postuler à la séparation des sphères. C. De la crise de la conscience européenne à la philosophie des Lumières Les choses commencent à évoluer vraiment du 16e siècle et jusqu'au 18è siècle. Crise de la conscience européenne qui marque l'apparition des troubles individuels et la remise en cause du pouvoir, dans la période qui suit la mise en place du Christianisme jusqu'à la fin du moyen âge, il y a plusieurs observations à faire. En réalité, il y a rapidement eu après les prémices du Christianisme une entente du temporel et du spirituel. [...]

[...] C'est le début de la libre pensée. C'est un vraie Révolution. Il n'y a pas d'autonomie de la pensée intellectuelle et scientifique jusqu'à ce moment- là. Elle est liée soit au dogme religieux ou aux grands mystères, aux grands mythes qui sont explicatifs du monde qui nous entoure. La pensée est préconstituée par des mythes fondateurs. Voyage et découverte vont amener la fréquentation d'autres civilisations et ce qui va ressortir de la fréquentation du monde, c'est à la fois la profonde ressemblance de l'être humain en revanche les pratiques et les conduites ne sont pas universelles. [...]