Le droit analysé comme un ensemble structuré de normes primaires et de normes secondaires: Herbert Hart

Thèmes abordés

Herbert Hart - pyramide des normes - Normes primaires - Normes secondaire - Règle Ultime

Résumé du document

Avec l'apparition d'une véritable science du droit est né le besoin impératif de conceptualiser et d'éclaircir le phénomène juridique. C'est alors que, tant les juristes que les philosophes se sont lancés dans une entreprise bien complexe : celle de la recherche d'une définition du droit. Pour bon nombre d'entre eux, ce phénomène essentiel à nos sociétés « se devait » d'être présenté comme un ensemble le plus complet et le plus cohérent possible. Dans cette optique, les théoriciens se sont déchirés, chacun établissant des critères divers et variés pour cerner ce qu'est le droit.
Au sein de ce conflit virulent apparaissent deux courants : le jusnaturalisme et le juspositivisme. « Selon [le] premier courant de pensée, une règle ne peut constituer une règle de droit que si elle est conforme à la morale ; si elle y est contraire, elle ne constitue point du droit. Le jusnaturalisme fait donc de la conformité d'une règle à la morale une condition nécessaire à sa juridicité . [...] À la conception jusnaturaliste du droit, s'oppose le positivisme juridique. Selon ce courant de pensée, une règle de droit peut exister indépendamment de l'existence d'une règle morale. » Cette seconde école, de par les idées qu'elle défend se trouve d'autant plus encline à l'analyse froide et scientifique du droit et de ses composantes.
Ainsi, les positivistes tentent d'identifier les véritables fondements d'un droit empirique, basé sur les faits et les institutions juridiques, en s'appuyant sur des critères exclusivement formels. Dans la lignée de Hans Kelsen (1881-1973), célèbre partisan de la doctrine, Herbert Hart (1907-1992 ) « se donne pour but d'oeuvrer à « l'élucidation du droit, de la contrainte et de la morale, considérés comme des phénomènes sociaux différents mais apparentés » » et place au coeur de sa théorie la question complexe mais pourtant fondamentale de la nature des normes juridiques. Pour ce faire, il développe une analyse particulièrement réactionnaire à celle d'un de ses contemporains, le philosophe anglais John Langshaw Austin. La théorie hartienne, dont le moteur repose sans doute sur la critique des thèses antérieures, reste pourtant indéniablement imprégnée des idées philosophiques qu'elle semble rejeter. Ainsi, le modèle de Hart conserve non seulement la marque de grands philosophes tels qu'Austin, Hobbes, Llewellyn et Rawls mais aussi, étonnamment, des influences du jusnaturalisme. A travers son ouvrage central « Le concept de droit » (1961), Hart va plus loin que ses prédécesseurs et contemporains dans l'analyse des critères d'identification des règles de droit et dans la description des normes. Il établit de nombreuses distinctions dans la nature et la forme de celles-ci, relève la différence entre l'analyse interne et externe du phénomène juridique et introduit les idées d'effectivité, de légalité et de validité dans l'analyse des règles de droit.

Extraits

[...] DUC LAURANE 2ère année de bachelier en droit TRAVAUX DIRIGES Le droit analysé comme un ensemble structuré de normes primaires et de normes secondaires (Herbert Hart) Maître de conférences M. Jean-Sébastien JAMART I. Herbert Hart et le concept de droit : influences Avec l'apparition d'une véritable science du droit est né le besoin impératif de conceptualiser et d'éclaircir le phénomène juridique. C'est alors que, tant les juristes que les philosophes se sont lancés dans une entreprise bien complexe : celle de la recherche d'une définition du droit. [...]

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[...] HART, Le concept de droit, Bruxelles, Ed. des Facultés universitaires Saint-Louis Pp H. HART, Le concept de droit, Bruxelles, Ed. des Facultés universitaires Saint-Louis Pp cf. dans le système anglais les lois et les normes matériellement constitutionnelles Notez que la théorie kelsénienne perd de sa cohérence lorsqu'elle est examinée dans une vision moniste et strictement hiérarchisée H. KELSEN, Théorie pure du droit, deuxième édition, Paris, Dalloz Pp H. HART, Le concept de droit, Bruxelles, Ed. des Facultés universitaires Saint-Louis Pp H. [...]

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