Histoire du Droit des Affaires, partie 2
Fiche - 24 pages - Histoire du droit
La pratique puise dans le droit romain pour renouveler les techniques du droit des affaires. Au XIIème et XIIIème, les notaires essayent de faire rentrer beaucoup d'acte ('confessio') dans la catégorie de la stipulation. Ils requalifieront aussi de societas le contrat de société, né...
Histoire du Droit des Affaires, partie 1
Fiche - 21 pages - Histoire du droit
La pratique puise dans le droit romain pour renouveler les techniques du droit des affaires. Au XIIème et XIIIème, les notaires essayent de faire rentrer beaucoup d'acte ('confessio') dans la catégorie de la stipulation. Ils requalifieront aussi de societas le contrat de société, né...
La révolution des juristes
Fiche - 30 pages - Histoire du droit
De l'assemblée constituante à l'assemblée législative
La magistrature sous vichy - publié le 09/07/2008
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Le 10 juillet 1940, l'Assemblée nationale accorde tout pouvoir au gouvernement de la République, sous l'autorité et la signature du Maréchal Pétain. Les 10 et 11 août, 4 actes constitutionnels précisent la nature du régime. Le premier abolit l'amendement Walon sur l'élection du...
Histoire du droit de la famille et des personnes
Dissertation - 100 pages - Histoire du droit
Famille = la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte donc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a dès le départ assister à l'union...
Histoire du droit pénal (version 2)
Cours - 47 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit pénal, cours d'histoire du droit de 37 pages Extrait: L'infraction est un acte illicite qui viole l'ordre d'une société donnée à un moment donné. Et cet acte illicite peut engendrer des réponses de différentes natures. A travers l'histoire du...
Histoire du droit et des institutions - publié le 04/07/2008
Fiche - 61 pages - Histoire du droit
Histoire du droit et des institutions
Histoire du droit du travail - Les relations du travail sous l'ancien régime
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Sous l'Ancien Régime existent des corporations : ce sont des confréries avec une connotation plus religieuse que professionnelle.
Histoire du droit du travail - les trente glorieuses
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
A la libération, période d'économie dirigée puis période de croissance exceptionnelle dès la fin de la guerre, une population de plus en plus active « société salariale » avec une augmentation du pouvoir d'achat.
Histoire du droit du travail - La révolution libérale
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Histoire du droit du travail - La révolution libérale
Histoire du droit du travail - La protection des travailleurs
Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit
Histoire du droit du travail - La protection des travailleurs
Histoire du droit du travail - facteurs d'évolution des relations de travail
Commentaire de texte - 1 pages - Histoire du droit
Constitutions de grandes entreprises industrielles et commerciales favorisées par une liberté économique et le développement des transports. Permet un accroissement du bien être et une augmentation de la richesse nationale. Passage d'un modèle où les relations du travail sont individuelles à...
Histoire du droit du travail - de 1922 à 1936
Commentaire de texte - 1 pages - Histoire du droit
Période marquée par une France rurale, un manque de main d'?uvre du à la première guerre mondiale, une forte intervention de l'Etat avec l'affirmation du protectionnisme.
Histoire du droit du travail - chronologie de 1789 à 1900
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
4 décembre 1789 : Amélioration du droit au travail L'Assemblée adopte un nouveau décret reconnaissant les non-catholiques (les protestants) et les comédiens aptes à tous les emplois civils et militaires. Le texte leur accorde également le droit de vote et d'éligibilité. Les juifs ne...
Histoire du droit privé - publié le 03/07/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
cours complet l3
La justice de village
Cours - 4 pages - Histoire du droit
« La souveraineté est la forme qui donne l'être à l'Etat ». Charles Loyseau en affirmant que la souveraineté doit être écartée de toute subordination et de toute concurrence se place dans la tradition du XVII siècle qui décrit une monarchie altérée, séquelles de la féodalité. Le...
Droit rural
Fiche - 66 pages - Histoire du droit
Cours complet Droit rural M1 Rennes 1
Programme du concours de l'ENM
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Programme du concours de l'ENM
Annales de Note de Synthèse depuis 1973
Note de synthèse - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Note de Synthèse depuis 1973
Annales de Droit Pénal depuis 1958
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Droit Pénal depuis 1958
Annales de Droit Civil depuis 1958
Cours - 1 pages - Histoire du droit
Annales de Droit Civil depuis 1958
Annales de Culture Générale depuis 1958
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Annales de Culture Générale depuis 1958
La note de synthèse - publié le 19/06/2008
Note de synthèse - 2 pages - Histoire du droit
Méthodologie de la note de synthèse
Comment devenir avocat?
Dissertation - 7 pages - Histoire du droit
La profession d'avocat est un débouché toujours aussi prisé par les étudiants en droit. Les étudiants en droit public, à condition de bien s'y préparer et de connaître le chemin pour y arriver, peuvent également accéder à cette profession, même si les épreuves de droit public sont...
Droit de l'entreprise - publié le 17/06/2008
Dissertation - 85 pages - Histoire du droit
cours de Mr Boujeka complet! UPB
Utilisation du code civil
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Utilisation du code civil
Le commentaire d'arrêt - compréhension de la terminologie et méthode d'analyse illustrée d'exemples
Fiche - 7 pages - Histoire du droit
Le commentaire d'arrêt
