La victoire du principe de souveraineté nationale (1789 1848)

Résumé du document

La victoire du principe de souveraineté nationale (1789 1848), fiche de cours d'histoire des institutions publiques de 9 pages



Le contexte est très difficile économiquement : sécheresse, mauvaises récoltes, hausse des prix. Le Tiers Etat fait donc entendre de plus en plus fort ses revendications. Il réclame pour les Etats généraux le doublement de ses députés, mais aussi de passer du vote par ordre au vote par tête. Sous cette pression, Louis XVI fait un effort, le 27 Décembre 1888, il accepte de doubler le nombre des députés du Tiers, mais il refuse le vote par tête. Apres cette convocation, des caliers de doléances sont ouverts : tout le monde peut exprimer ses plaintes et v?ux (Ex : le Tiers Etat ne remet pas en cause la Monarchie mais il en réclame une tempérée, mais il réclame la fin de la société d'ordre pour une société civile). Pendant la campagne électorale, Louis XVI va libérer partiellement la presse : pamphlet connu de Sieyès en Janvier 1789 : Qu'est-ce que le Tiers Etat ?





I. Les secousses de la Révolution (1789 1799)

II. La marche chaotique vers la pratique du parlementarisme (1799 1848)

Extraits

[...] La constitution de l'an XII Des complots éclatent contre Bonaparte et des guerres éclatent. Le tribunat propose d'accorder à Bonaparte le titre d'empereur. Le senatus consulte du 18 Mai 1804 (28 Floréal an XII) transforme le consulat en empire. Bonaparte devient empereur des Français et la dignité impériale héréditaire est consacrée. Il est soumis a plébiscite qui sera publié 5 mois après l'établissement de l'empire. On assiste donc au retour a une monarchie héréditaire. Le 2 Décembre 1804, Napoléon est consacré empereur avec une légitimité de droit divin. [...]

[...] La victoire du principe de souveraineté nationale (17891848) I. Les secousses de la Révolution (17891799) A. De l'ouverture des États Généraux à la fin de la Législative: l'échec de la Monarchie constitutionnelle mai 178921 septembre 1792) 1. De l'ouverture des États généraux à la proclamation de la Constituante Mai 17899 juillet 1789) De la proclamation à l'ouverture des états généraux : Août 88 - Mai 89 Le contexte est très difficile économiquement : sécheresse, mauvaises récoltes, hausse des prix. Le Tiers Etat fait donc entendre de plus en plus fort ses revendications. [...]

[...] Mais le roi peut court-circuiter cette entrave. La charte va être appliquée mais les royalistes vont accumuler les problèmes. Les ultras multiplient les provocations. Ils imposent le drapeau blanc au lieu du tricolore. Des 1814, le mécontentement grandit et va profiter à Napoléon. Louis XVIII revient à Paris et remet la Charte à l'ordre du jour De 1815 à 1848 : la pratique parlementaire de la charte de 1814 et la charte modifiée de 1830. Entre 1814 et 1830, on parle de Restauration. [...]

[...] C'est la nation qui appelle librement le roi sur le trône. Le roi tient son pouvoir de la nation et non plus de Dieu. Tout lien est rompu avec l'ancien régime, il s'agit d'une recréation de la monarchie. La France reprend ses couleurs. Le suffrage reste cependant très censitaire. Le montant du sens est fixé par la loi et non plus par la Charte. Une loi de 1831 permet d'abaisser le cens, ce qui permet de doubler le nombre d'électeurs (240 000). [...]

[...] Le pays réel se détache complètement du régime même si la chambre continue d'accepter de suivre le gouvernement. La crise économique reprend de la vigueur, et l'opposition s'en sert. Elle lance la campagne des banquets en 1847 : tour de France de réunions politiques dans lesquelles les orateurs demandent ces deux requêtes. Le 22 février 1848, le gouvernement interdit une manifestation politique, ce qui entraîne une émeute, révolte puis révolution victorieuse le 24 février 1848 : abdication de Louis Philippe. Un gouvernement provisoire est mis en place. Le 25, la république est proclamée. [...]