La vassalité

Résumé du document

La vassalité, fiche d'histoire du droit et des institutions de 5 pages



La vassalité est juridiquement un lien d'homme à homme, lien « d'intuitu personae » (=lien personnel). Lien entre personnes qui se choisissent pour ce qu'elles sont. Ce lien se noue sur une double base de réciprocité et d'inégalité. Lien qui rapproche deux personnes

Extraits

[...] Peu à peu, l'étape de l'investiture se prolonge avec la montrée qui consiste pour le seigneur et le vassal à faire le tour du fief (état des lieux). Il peut se prolonger également par l'aveu c'est-à-dire la reconnaissance écrite par le vassal d'avoir reçu le fief. Particulièrement dans les terres du midi (plus romanisé importance de l'écriture). Dénombrement inventaire des éléments constitutifs du fief. Prérogatives du vassal sur le fief. SECTION III : LES EFFETS DU CONTRAT VASSALIQUE Contrats synallagmatiques. Si l'une des deux parties ne s'exécute pas, l'autre est dispensée. 1. [...]

[...] LES SANCTIONS POUR LE SEIGNEUR : LE DESAVEU Le seigneur peut mal se conduire mauvais seigneur (ex. fait la guerre aux pertes du vassal, tue ou viole la famille, frappe le vassal). Le vassal est alors dégagé de ses obligations. Mais il veut garder le fief Il peut le conserver mais ne sert plus le seigneur (uniquement 2ème moitié du XIIème s). POUR LE VASSAL : LA COMMISE DU FIEF Récupération du fief du vassal infidèle. Sanction lourde à mettre en œuvre sanction juridique. Pas toujours les moyens d'exécuter la commise en cas de guerre ouverte. [...]

[...] C'est à la base du monde féodal que la vassalité est née. Puis extrapolation vers le haut, les grands princes territoriaux deviendront les vassaux du roi. SECTION I : LA VASSALITE FRANQUE 1. LES ORIGINES Dès l'époque mérovingienne, il existe un serment de fidélité qui rapproche les guerriers de leurs chefs : le Leudesamium A l'époque franque, elle se célèbre lors de la commendatio : le vassal s'engage envers le seigneur. On attend du vassal qu'il serve à la guerre et au seigneur qu'ils protègent les vassaux : fidélité bilatérale. [...]

[...] Ø Capitulaire de Mersen de 847 : Charles le Chauve fait ordonner à tous les hommes libres de s'engager par les liens de la cérémonie de la commendatio Pyramide de vassalité au sommet de laquelle siège le roi. Le projet échoue, les hommes libres vont s'engager envers les seigneurs qui feront écrans entre les guerriers et le Roi. Cause importante de l'échec Carolingien. Les capétiens, eux, parviennent à organiser à leur profit la féodalité et à bâtir cette pyramide vassalique. SECTION II : LES FORMES DU CONTRAT VASSALIQUE Modèle, schéma et non réalité. 1. L'HOMMAGE Découle de la recommandation franque. Cérémonie qui a gagné en solennité. [...]

[...] v Le vassal vient tenir garnison périodiquement devant la demeure du seigneur. L'auxilium financier : l'aide aux 4 cas 4 hypothèses où le seigneur peut demander aux vassaux une contribution financière : - L'adoubement du fils du seigneur. Parfois l'aide est limitée au fils ainé. - Le mariage de la fille du seigneur. La dot permet l'abandon des droits à hériter des filles et de ne pas vivre à la charge du mari. - La rançon du seigneur. La société féodale est dominée par une élite guerrière. [...]