Les traditions formatrices du droit continental et leurs principales sources au cours du deuxième millénaire

Thèmes abordés

Droit continental, féodalité, morcellement territorial, personnalité du droit, droit local, Europe, pyramide social, IIe siècle, Xe siècle, coutume

Résumé du document

La féodalité va se développer avec le partage de Verdun dans toute l'Europe. Il va exister une confusion de la notion de souveraineté ainsi que confusion de l'idée de propriété. La féodalité est caractérisée par un ensemble d'institution, dont les principales sont vassalité et le fief. Dans les relations issues de la féodalité, la vassalité est l'élément personnel, le fief est l'élément réel. L'élément personnel: le vassal est un homme libre, engagé envers son seigneur par un lien personnel. Il s'oblige au prêt de son seigneur (le suzerain) a lui être fidèle et à lui apporter aide et conseil. Le suzerain lui promet protection et entretien. L'aide qu'apporte le vassal est souvent une aide miliaire. Le vassal est généralement chevalier.

Extraits

[...] Ce nouveau droit ne va pas se présenter par écrit, mais c'est un droit coutumier local en formation. Le principe de la personnalité du droit qui a disparut, ce droit est un droit local. Chaque endroit, chaque village, chaque cité, chaque région vit selon ses propres règles. On applique toujours la loi, mais non plus comme loi écrite, mais comme règle juridique ordinairement suivie. On appelle la région dans laquelle s'applique la coutume : un détroit. C'est l'endroit dans lequel est appliquée la coutume. S'achève ainsi dans ce premier millénaire la loi écrite et apparaît la coutume. [...]

[...] En France, par exemple, le roi n'est plus en mesure de faire appliquer la loi. Et ce, car une grande partie de son territoire est aux mains de ses vassaux. Ces grands vassaux ont une assise géographique bien plus vaste que le roi. Souvent, le pouvoir de ces grands vassaux est mise à mal par les plus petits vassaux. Ainsi la loi écrite subit une altération suite à ce morcèlement et a cette multitude de petites seigneuries. Cependant si le concept de loi écrite disparaît, le souvenir des lois survit ce que que ce soit la loi romaine ou la loi germanique. [...]

[...] La féodalité est caractérisée par un ensemble d'institution, dont les principales sont vassalité et le fief. Dans les relations issues de la féodalité, la vassalité est l'élément personnel, le fief est l'élément réel. L'élément personnel: le vassal est un homme libre, engagé envers son seigneur par un lien personnel. Il s'oblige au prêt de son seigneur (le suzerain) a lui être fidèle et à lui apporter aide et conseil. Le suzerain lui promet protection et entretien. L'aide qu'apporte le vassal est souvent une aide miliaire. [...]

[...] La disparition du principe de la personnalité du droit: Les habitants de cette Europe occidentale, au début de deuxième millénaire, perdent le souvenir de leurs différences ethniques. Ils ne se définissent plus par rapport à leur ancêtre (comme étant franc, lombard ou romain), mais par rapport à leur terre. La loi du sang disparaître pour la loi de la terre. On parle de fusion des races: dans l'occident depuis les invasions barbares, les différents peuples vont se mélanger. Ce qui va amener une disparition du droit personnel. [...]

[...] Il y a donc une confusion dans l'idée de propriété et de territorialité. A l'intérieur de ses territoires, les vassaux vont être débordés par leurs propres petits vassaux. Ces petits vassaux tentent d'obtenir eux aussi de plus en plus de pouvoir. Ce qui va diviser le territoire, en petite seigneurie. Il n'y a aucune façon de contrôler tout ces vassaux. L'unique façon de régler les problèmes territoriaux est la guerre. L'autorité publique n'existe donc plus, elle est éclatée. Chaque vassal est détenteur de sa petite partie. [...]