3eme, troisième république, parlement, fiche
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- gvt défense nationale : proclame rep
4 sept 70 : formation gvt prov Gle Trochu Préside gvt Provisoire : dép pro, dép du gvt pro de 48. Jules Fabre et Gambetta déter dans processus parle. GVT veut continuer guerre mais rapidement 28 juillet 71 conclut armistice. Auto de fait, pas légitime= besoin d'organes officiels 8 fev ass Bordeaux met fin au gvt pro.
- ass nationale et le pacte de Bordeaux : neutralisation de rep
elus pour éla une nouvelle constit : constituante, élue au suffrage universel masculin direct sur thème paix. Immédiate, rep en faveur de la guerre mais minorité. 400 monarchistes et environ 250 rep : monarchiste est divisé entre orléanistes (200) plus import et légitimistes (180). Accord entre monar et rep est de ne pas se prononcer immé sur nature du régime.
[...] On voteras 11 fois habilitation à prendre des voies et 40 : 6 ans 72 mois utilisé 31 mois. Pleins pvr au Gvt habitude de 22 ans aux décrets lois juillet 1940 : trans pleins pvr à Pétain. Pvr Parle s'éteint. institutionnalisation du Conseil, orga Présidence du conseil avt 14 chef de Gvt est Ministre. Viviani seulement Pt conseil. Clémanceau, Poincaré, Briand ; pas d'obligation de cohésion gvt. On crée poste chef de gvt 1935 ; Chef du gvt devient chef excé qu'en 1946. [...]
[...] 225+ 314 élus dans cadre du département au suffrage indirect par élus locaux. Gambetta désigne chambre des communes. Grand conseil communes utilisé par Raffarin : sénateurs repré intérêts locaux. Les parle ont le pouvoir légis partagé pour ini avec Pt Mais pour l'adoption ce sont les 2 chambres. Art 6 : ministres respon devant les 2 chambres. Pouvoir exé : est bicéphale - 1 Pt et Gouvernement : Après Mac Mahon, Grévit relus puis tombe dans scandale des légions d'honneur, Carnot assassiné remplacé par Perier démissionne, Félix Faure mort dans sa baignoire, Loubet, Fallières, Poincaré, Deschanel, Millérand démissionne supporte pas opposition, Doumergue, Doumer, Lebrun - Pt élu par ass national : sénateurs et dep : pas membres d'une famille ayant régné en France depuis 1884. [...]
[...] Art 5 le président de rep peut sur avis conforme du Sénat dissoudre En pratique 1 seule disso 25 juin 1877 par Mac Mahon. - Pt initiative des lois, droit de message . évolution du régime on confronte contexte poli, gdes idées, perso des dirigeants. Distingue 3 périodes : - parle dualiste - parl absolu : : Mac Mahon sur le mode orléaniste/ Dualiste. Chef est fort. Crise 16 Mai 1977 débouche sur la constitution Grévy. Inter affaibliras chef de l'E. [...]
[...] A la ch dep 360 contre 150 monar= majo rep. Mac Mahon doit nommer un homme de gauche, nomme homme de droite, amené à démissionner. Il choisit Jules Simon qui fait croire qu'il est rep. Mais 5 mais interpellé par Gambetta : ordre de jour de méfiance voté désavoue Jules Simon et veulent qu'il démissionne. Mac Mahon nomme duc de Breuil chef monar= pour ch c'est une provocation. Rep rédigent manifeste des 363 : pour gouverner un gvt doit av conf de l'ass. Le manifeste ptrône un parlementarisme moniste. [...]
[...] La tradition parlementaire La 3ème république Après la chute de Sedant et l'abdication de Napoléon, proclamation de la rep 4 sept 1870. Entre 70 et 75 et régime pro, jusque 75 adoption 3 lois constitutionnelles début de l'ère parle totale, régime le plus durable de notre histoire. Régimes provisoires - gvt défense nationale : proclame rep 4 sept 70 : formation gvt prov Gle Trochu Préside gvt Provisoire : dép pro, dép du gvt pro de 48. Jules Fabre et Gambetta déter dans processus parle. [...]
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