La tradition du droit romain (Suisse)

Thèmes abordés

droit romain, législation, jurisprudence, droit antique, religion, XIe siècle, XIIe siècle, XIIIe siècle

Résumé du document

La renaissance du droit romain, sa réception et la tradition romaniste
Au début du 2ème millénaire, le droit romain a disparu en tant que législation, mais subsiste en tant que vestige de ce droit antique à travers les bribes vulgarisées. Les lois écrites germaniques et le droit romain existent dans les bibliothèques mais ne sont plus utilisés.
Dès le 12ème siècle, on assiste à un renouveau de l'intérêt pour le droit romain. On assiste à la renaissance de ce droit.

Les conditions de la renaissance du droit romain
L'idée impériale et la continuité de l'empire
Il s'agit d'une hégémonie sur un territoire donné. L'idée de l'empire disparaît au moment de la chute de l'empire d'Occident. Elle va cependant réapparaître à la Noël 800, au moment du couronnement de Charlemagne, puis ensuite avec la création en 962 du Saint Empire Romain Germanique.

Extraits

[...] Le défaut de la méthode des consiliateurs était le respect excessif qu'ils portaient à la grande glose. En appliquant cette grande glose, ils préfèrent s'en rapporter aux commentaires. L'enseignement va être morcelé. On va prendre seulement ce que l'on a besoin, et on va ignorer le reste. Petit à petit, le droit romain ne va plus se présenter comme une entité, mais plutôt comme un recueil d'éléments dont on a besoin ; il perd la portée du Corpus Iuris Civilis. L'humanisme juridique va réagir contre cette pratique initiée par les consiliateurs. [...]

[...] En revanche, les consiliateurs, eux, vont faire avec ce droit romain une vision utilitaire ; ils donnent des avis de droit. Ils sont, ces professeurs de droit des villes italiennes, dans un univers typiquement coutumier. Ils vont utiliser le droit romain afin de combler les lacunes de leur droit coutumier. Cette coutume est la base du droit qu'ils appliquent. C'est une prééminence de ce droit sur le droit romain. Mais ces droits locaux n'ont pas l'amplitude du droit romain ; ces droits locaux, coutumiers, sont mis par écrit mais contiennent beaucoup de lacunes qui seront comblées grâce au droit romain. [...]

[...] L'auteur était indiqué par ses initiales. Le prix de ce texte était très élevé, il pouvait valoir le prix d'une petite maison. Mais c'était un instrument très rentable dans la mesure où les carrières juridiques étaient très prisées et très lucratives Accurse Aux clauses apportées par Irnerius vont s'ajouter, durant les générations suivantes, les disciples de ces quatre docteurs. Au bout d'un siècle, les gloses seront telles qu'il faudra y mettre de l'ordre. C'est Accurse qui va le faire. Il va reprendre toutes les gloses antérieures (environ 96'000) et il va les classer. [...]

[...] Les lois écrites germaniques et le droit romain existent dans les bibliothèques mais ne sont plus utilisés. Dès le 12ème siècle, on assiste à un renouveau de l'intérêt pour le droit romain. On assiste à la renaissance de ce droit. A. Les conditions de la renaissance du droit romain L'idée impériale et la continuité de l'empire Il s'agit d'une hégémonie sur un territoire donné. L'idée de l'empire disparait au moment de la chute de l'empire d'Occident. Elle va cependant réapparaitre à la Noël 800, au moment du couronnement de Charlemagne, puis ensuite avec la création en 962 du Saint Empire Romain Germanique. [...]

[...] La création de ces universités va être l'élément le plus important qui marque cette période. Les Glossateurs et l'école de Bologne (XIIe-XIIIe siècles) Jusqu'au 11ème siècle, le droit de Justinien reste très confidentiel en Occident. Il avait été élaboré dans la partie Orientale et n'avait quasiment pas pénétré dans la partie Occidentale. C'est véritablement à la fin du 11ème siècle qu'il sort de cette confidentialité dans le Nord de l'Italie Irnerius Le personnage phare est Irnerius. C'est la forme latinisée de l'allemand Werner, et de Garnier en français. [...]