La tradition de droit germanique et divers exemples de coutumiers médiévaux

Thèmes abordés

Droit germanique, droit romain, droit particulariste, droit coutumier, opinio necessitatis, jurisconsulte

Résumé du document

La coutume au Nord de l'Europe, c'est du droit germanique et au Sud du droit romain
Caractéristiques et destinée de ces coutumes germaniques : droit pratique et populariste; se forme en dehors de toute réflexion et notamment de réflexion doctrinale. Il nait spontanément au gré des besoins. C'est tout le contraire du droit savant et du droit canonique. C'est dans son expression que le droit germanique apparaît comme pratique (notamment dans la simplicité du langage et la place du concret.) et droit particulariste.

Extraits

[...] C'est l'œuvre d'un chevalier (Eike von Repgow), elle comprend 2 parties : Dans le Landsrecht, il y a très peu d'emprunt dans ce coutumier saxon fait au droit canonique. Le miroir de saxe va entrer en vigueur jusqu'au 20ème siècle Le miroir de Souabe (~1275) Le miroir de Souabe (1275) : comporte la région de suisse alémanique. Ce miroir va influencer les législations des confédérés. Les coutumiers français 1. Le très ancien coutumier de Normandie (~1200) Les coutumiers normands sont les plus anciens. Ils sont rédigés en latin vers 1200. Le duché de Normandie était très progressiste. [...]

[...] Il va utiliser ses connaissances de droit savant pour mieux mettre en relief les particularités des coutumes de son pays natal. Ces coutumes qu'il rédige, lorsqu'on les analyse, on remarque qu'il y a plein d'emprunts au droit romain, mais bien sur il le nie. Chez Repgow et Beaumanoir, on voit une volonté de sauvegarder les coutumes et de faciliter l'application de la justice. Les coutumiers italiens Les Libri feudorum (XIIe siècle) C'est un recueil de coutumes de Lombardie. Dès le XIIIème siècle, toutes les grandes villes italiennes se doteront de coutumiers. [...]

[...] C'est une source indirecte de droit, parce que ceux qui recueillent ces coutumes et les mettent par écrit le font a titre privé. Les coutumiers n'ont pas de caractère officiel. Cette mise par écrit, on la trouve a peu près dans toute l'Europe à la même époque, donc au 13e siècle, donc on se demande pourquoi à un moment donné les jurisconsultes se mettent soudain à mettre par écrit les coutumes de leur région ? Ce n'est pas une idée de centralisation. [...]

[...] Il y a une 2ème sauvegarde de la coutume face au droit romain. On le redécouvre dans cette Europe Occidentale. Ce recueil de coutume est enseigné dans les universités italiennes et ensuite dans les universités européennes. Tous ces juristes qui appliquent le droit romain sont des juristes ayant des formes au droit romain et savant, et quand ils vont rentrer dans leurs pays ils vont appliquer le droit romain. Ces lois écrites mettent en péril les coutumes. Le fait de mettre ces coutumes par écrit permet de sauvegarder la coutume face à l'essor du droit savant. [...]

[...] L'individu doit respecter la coutume mais l'ensemble de la population peut la modifier, et peut d'autant mieux le faire que cette coutume est orale. La population pourra modifier la pratique qui va alors modifier le caractère de la coutume. La force de la coutume, c'est l'adaptation puisqu'elle est orale. Elle s'adapte pour autant que ces deux éléments constitutifs soient remplis. Un droit particulariste Depuis l'époque des grande invasions jusqu'au 18ème siècle, la coutume sera principalement le support du droit germanique, mais cette coutume n'a rien d'uniforme, c'est un droit particulariste. [...]