Le système de Common Law

Thèmes abordés

Système de Common Law, Angleterre, parlement anglais, Angleterre médiévale, Normands, féodalité anglo-normande

Résumé du document

Le parlement anglais apparaît dès le 13e siècle, la systémisation des jurys date du 12e siècle. La procédure par action, qui veut que pour agir en justice, il faille une action prévue en amont (procédure du droit anglais, sur lequel le droit anglais va se bâtir). Tout ça au moyen-âge !!
C'est à cette époque que les juristes anglais se détournent du droit romain, et élaborent leur propre droit, contrairement aux continentaux.
Le droit anglais, aujourd'hui a acquis une place très importante au niveau mondial, place qui va en se renforçant. Cela s'explique par le poids des pays qui utilisent le droit anglais, le tout formant une famille juridique.
Elle a un poids renforcé par l'omniprésence de la langue anglaise qui diffuse ce droit. Le système de common law a été favorisé par un certain nombre de grands pays comme les USA, l'Inde, etc. Dans tous ces pays, on a utilisé les mêmes concepts juridiques, la même terminologie, les mêmes maximes, etc. Tous les juristes de cette famille sont très conscients de cette force.

Extraits

[...] Les normands pour se rendre légitime vont tenter de se forger une forme de légitimité de la légende en détournant certains mythes de l'angleterre pour les mettre à leur profit. Les liens du sang et priorité normandes On donne à Aetherlred, le roi qui règne à la fin du 10e siècle, le nom de mal avisé. Son accès au pouvoir remonte à un moment où les vikings envahissent de nouveau efficacement l'angleterre. Le rapprochement avec la normandie A cette époque, les rois vikings font payer à l'angleterre de lourds tribus après des victoires. Le roi des anglais va chercher des soutiens en Normandie. [...]

[...] Les rois anglo normands étaient tellement fort et légitimes qu'ils ont pu imposer une loi unique, une loi commune, la common law, s'appliquant sur tout le territoire de la GB, car le pouvoir est fort. II : La nouvelle féodalité anglonormande Le pouvoir royal Le roi a pour mission de conduire le peuple et le protéger, et tout tourne autour de la paix. Il se transmet en ligne direct à l'héritier le plus proche, et c'est le couronnement qui fait le roi. Il est donc élu de Dieu, et courroné roi. Le roi fait des miracles : il est thaumaturgique. [...]

[...] Pillage de Rome en 406 par les Wisigoth, les romains sont comme des cons. La Bretagne n'est plus la priorité des romains, l'empereur va envoyer une lettre aux citées bretonnes, en leur disant qu'elles peuvent désormais prendre leur défense. Quelques années plus tard, en 446, les cités vont appeler à l'aide les romains, pour que l'armée vienne les aider à combattre les pictes et les irlandais. Lettre morte. Une fois les légions romaines parties, la culture bretonne va ressurgir. Le christinanisme va progressivement disparaître, ainsi que le droit romain. [...]

[...] Travail de légitimation : dans le camp de guillaume on estime que harold ne peut accéder au trône puiqu'un jour que guillaume lui a sauvé la vie, il lui a promit fidélité, et s'est donc mis en soumission. Ce serment va être représenté sur la tapisserie de Bayeux. A la mort du roi, Godwin prend le trône, en justifiant que le vieu roi lui a filé le trône. Il est sacré en janvier 1066. Chez guillaume de normandie, on est pas d'accord, et on va tout faire pour récupérer le trône. Il va réaffirmer la promesse de harrold, et met en avant son lien de parenté, il est le petit neveu d'emma de Normandie. [...]

[...] Système qui se fonde sur le fief. Par exemple, la normandie, considérée comme un fief confié par le roi de France à un seigneur français, du nom de Rollon, en échange il doit des services à son seigneur. Petit à petit, même si c'est des vikings, c'est la langue française qui s'est imposé en Normandie. Guillaume le conquérant a mis en place la féodalité en Angleterre, parce que c'était le seul système qu'il connaissait. Parallèlement il garde le système administratif anglosaxon (avec les hundreds et les comtés). [...]