La souveraineté royale

Résumé du document

La souveraineté royale, plan détaillé d'une dissertation en histoire du droit et des institutions



Qu'est-ce qu'un roi absolu ? Il est en effet intéressant de se poser cette question puisque la France a été gouverné sous un régime de « monarchie absolutiste » au XVIe siècle, notamment sous Louis XIV (1661-1715). Entre le milieu du XVIe siècle et le milieu du XVIIe siècle, le réfime monarchique a été affaibli par deux périodes de crise graves : les guerres de religion (1559-1598) et la Fronde (1648-1652).





I. La monarchie absolue en France.

II. une souveraineté absolue mais contrôlable

Extraits

[...] Le roi est placé à la tête de tous les seigneurs du royaume. Le roi est suzerains des suzerains, seigneur des seigneurs. Il est lieutenant de Dieu sur terre, empereur de son royaume. B. Les prérogatives du monarque absolutiste en France. Concernant les prérogatives royales, il faut distinguer la théorie de la pratique. Théoriquement le roi à tous les pouvoirs mais il faut prendre en compte la taille du royaume, la lenteur des communications, la faiblesse de l'administration, la nécéssiter du roi de déléguer ses pouvoirs. [...]

[...] Le terme est appliqué dans son sens restrictif à la monarchie française (depuis le XVIIe siècle jusqu'à la chute de l'Ancien Régime) et aux despotismes éclairés du XVIIIe siècle. Au XVIe siècle, Jean Bodin est un des premiers théoriciens de l'absolutisme. Dans les Six livres de la République (1576), il construit une théorie de la république dans le sens romain de la chose publique c'est-à-dire de l'État. Pour lui, la république est la communauté humaine où apparaît la souveraineté. La souveraineté implique nécessairement le pouvoir de faire la loi, tous les autres pouvoirs découlant de celui-ci. La monarchie de droit divin est la meilleure incarnation de la souveraineté. [...]

[...] Le roi peut nommer et attribuer des fonctions aux magistrats, il peut promulguer et abroger les lois, il peut déclarer la guerre et conclure la paix, il peut juger en dernier ressort au dessus des magistrats et enfin, il a un droit de vie et de mort aux endroits mêmes ou la loi ne prête pas à la clémence. Le législateur souverain est jurislateur en l'Etat. La loi ne tire sa légitimité et sa force que du décret du souverain : la puissance législatrice est dévolue à l'autorité souveraine. II. [...]

[...] une souveraineté absolue mais contrôlable Si Bodin affirme que la souveraineté doit être absolue et est indivisible, celle-ci n'en est pas moins contrôlable du point de vue institutionnel. Si cette idée n'est pas affirmée avec trop de force dans Les six livres de la République, c'est qu'il a beaucoup évolué par rapport au Methodus, publié en 1566. Nous verrons que, malgrè les efforts du roi, ses prérogatives sont limitées autant sur le plan formel que matériel A. Des pouvoirs limités : les lois supérieures à la simple volonté du roi. B. Des pouvoirs limités : un pays qui, dans son organisation, n'est pas favorable à l'abslutisme. [...]

[...] La souveraineté royale Dissertation : Qu'est-ce qu'un roi absolu ? Qu'est-ce qu'un roi absolu ? Il est en effet intéressant de se poser cette question puisque la France a été gouverné sous un régime de monarchie absolutiste au XVIe siècle, notamment sous Louis XIV (1661- 1715). Entre le milieu du XVIe siècle et le milieu du XVIIe siècle, le réfime monarchique a été affaibli par deux périodes de crise graves : les guerres de religion (1559-1598) et la Fronde (1648-1652). [...]