Les sources du droit à l'époque franque

Résumé du document

Plan détaillé d'Histoire du Droit: Les sources du droit à l'époque franque (2 pages)





Les barbares arrivèrent en Gaule, et imposèrent leur propre modèle politique en opposition directe avec la conception et la théorie romaine.

Suite aux invasions barbares, l'Empire Romain d'Occident prend fin en 476. Les barbares vont s'installer durablement en Gaule romaine, et les institutions préalablement mises en place par les romains vont commencer à disparaître. Les francs, tribu barbare , vont coloniser la Gaule-barbaro romaine suite à des conflits territoriaux qui sont nés entre les différentes tribus barbares. On distingue alors deux tribus majeures chez les francs qui sont les francs ripuaires (installés sur les bords sud Rhin) et les francs saliens (installés au niveau de la Belgique). Ainsi, de multiples peuples doivent coexister sur le territoire de la Gaule barbaro-romain pendant la période franque qui s'étend du Vème siècle au Xème siècle. Du Vème au Xème siècle, quelles sons les origines et les sources du droit émanant ds différents peuples coexistants en Gaule barbaro-romaine ?

Les modes de vies et les habitudes de chaque peuple sont très éloignés. Les barbares imposent leur système, et ainsi leurs règles et droits tout en maintenant les normes et les règles en usage chez les romains. Le droit barbare émanait de la coutûme, les différentes tribus barbares avaient une culture commune, un droit rudimentaire qui sont conservés par les francs. Ces lois vont être inspirées par le droit romain, qui va alors perdre de son prestige et de son autorité. Les sources du droit comprennent aussi un droit émanant de l'Eglise, qui concerne tous les chrétiens.

Dans une première partie nous verrons que les sources du droit à l'époque franque émanent des pratiques barbares et donc de la coutume, mais aussi du droit romain conservé par les barbares aux côtés de leurs pratiques. Puis, le droit canonique est aussi l'une des sources importantes du droit à l'époque franque.





I) L'évolution de la coutume : La rédaction des lois

II) L'avènement du droit canonique

Extraits

[...] =>Lois franques Surtout destinées aux barbares -Loi Ripuaire : inspirée de la loi Salique et du droit romain, s'appliquant aux francs seulement. -Loi Salique =Loi de la mascunilité Principe de la personnalité des lois pose problème : conflits de lois, fusion des races (mariages mixtes). Principe contraire au principe de l'unité du peuple chrétien. B/Les capitulaires : une véritable législation des rois francs 1°Volonté des rois, surtout sous les carolingiens (VIème, IXème siècle). pouvoir se renforce essentiellement avec Pépin Lebref =>multiples capitulaires. [...]

[...] Puis, le droit canonique est aussi l'une des sources importantes du droit à l'époque franque. I-L'évolution de la coutume : La rédaction des lois A/Le principe de la personnalité des lois 1°Un droit barbare coutumier aux côtés du droit romain =>Installation du droit coutumier =>Les romains se rendent comptent que le droit romain prendra le dessus sur leurs coutûmes, ils décident donc de conserver le droit romain, qui va se vulgariser. Les barbares reprennent la forme écrite du droit romain. [...]

[...] Ainsi, de multiples peuples doivent coexister sur le territoire de la Gaule barbaro-romain pendant la période franque qui s'étend du Vème siècle au Xème siècle. Du Vème au Xème siècle, quelles sons les origines et les sources du droit émanant ds différents peuples coexistants en Gaule barbaro-romaine ? Les modes de vies et les habitudes de chaque peuple sont très éloignés. Les barbares imposent leur système, et ainsi leurs règles et droits tout en maintenant les normes et les règles en usage chez les romains. [...]

[...] II-L'avènement du droit canonique A/Un besoin d'organisation de l'Eglise =>Guider les fidèles : prescription morale + élaboration d'un droit =>Régler les litiges internes à l'Eglise =>Assurer sa perpétuité B/Les règles canoniques =>Les canons des conciles : réunion d'écclésiastiques, dirigé par l'Empereur. Cf Charlemagne. =>Les décrétals papals : réponses du pape, jurisprudence. =>Les statuts épistopeux : règlements s'appliquant aux croyants + aux laïcs. =>Les pénitenciennes : sanctions qu'un chrétien doit accomplir si il a pêché. Recueils. [...]