Les sources du droit à l'époque féodale

Résumé du document

Plan détaillé d'Histoire du Droit: Les sources du droit à l'époque féodale (1 page)





A/L'évolution de la coutume : La rédaction du droit coutumier



1°La pluralité des coutumes

2°La rédaction des coutumes



B/La renaissance du droit romain et l'apogée du droit canonique



1°L'étude et la diffusion du droit romain par les ecclésiastiques : une redécouverte de textes anciens

2°L'influence du droit romain sur le droit canonique et la multiplication de textes ecclésiastiques





I) La compilation du droit oral et du droit écrit

II) La réapparition de la législation royale

Extraits

[...] Histoire du droit : TD n°6 Les sources du droit à l'époque féodale Xème – XVème siècle I-La compilation du droit oral et du droit écrit A/L'évolution de la coutume : La rédaction du droit coutumier 1°La pluralité des coutumes 2°La rédaction des coutumes B/La renaissance du droit romain et l'apogée du droit canonique 1°L'étude et la diffusion du droit romain par les ecclésiastiques : une redécouverte de textes anciens 2°L'influence du droit romain sur le droit canonique et la multiplication de textes ecclésiastiques II-La réapparition de la législation royale A/Le retour du droit royal : une conséquence des droits savants 1°Une mission venant de Dieu : gouverner le royaume 2°La rédaction de lois par les rois dès le XIII ème siècle : les Établissements. [...]