Rome et les origines de l'Etat de Droit

Résumé du document

Rome et les origines de l'Etat de Droit, fiche d'histoire du droit de 2 pages





- L'expérience juridique de Rome sur plus d'un millénaire : de la promulgation des XII Tables en 451 av J.C jusqu'aux Codifications des Empereurs Byzantins au VIème s

- En 1000 ans, le Droit Romain a évolué au gré des bouleversements économiques, sociaux que le monde Romain a connu sans rupture





Section 1 : La naissance d'un droit profane.

Section deuxième : Un droit fondateur de la cité

Extraits

[...] Les XII Tables étaient d'ivoire et scellés sur le Forum Crise Sociale a pour origine l'antagonisme entre les Patriciens et les Plébéiens. La Révolution de 509 av JC ( patriciens au pouvoir domination politique, économique et juridique. ( les plébéiens non solvables se vendent comme esclaves aux Patriciens ( Veulent l'égalité des droits reconnue en 465 par le Sénat A cette fin une commission : les diseurs qui sont chargés de la rédaction des lois ( s'inspirent des grands réformateurs Athéniens. [...]

[...] ( droit Romain devient le droit profane naissant de la loi des XII Tables. Le préexiste donc à ce rituel qu'on continu d'accomplir. La loi créée la loi, le droit s'impose tout comme une création de la Cité, le devient donc Section deuxième : Un droit fondateur de la cité Paragraphe premier : La fixation de l'imperium consulaire A-La souveraineté consulaire originelle Dans l'organisation politique après 509, les 2 Consuls ont récupéré le pouvoir absolu des Rois (imperium) Au plan juridictionnel : le Consul reçoit à l'origine le pouvoir de mettre à mort Au plan administratif et militaire : global, total, souverain, sans limite. [...]

[...] Patriciens fondent leur domination politique sur les Plébéiens sur ces connaissances Au Vème siècle av J.C : remise en cause de ce système par les plébéiens ( droit doit être connu de tous Paragraphe premier : Le caractère sacral du très ancien droit romain Les anciennes coutumes claniques droit viendrait de coutumes rigoureuses Mores majorum qui organisaient la vie des gentes (Quirites) ( organisent la subordination juridique des membres de la famille du pater familias (droit de vie ou de mort) organisaient aussi les propriétés collectives de terres & réglementaient la transmission de Biens entre vifs ou à cause de la mort organisaient le droit pénal jusqu'au VIIIème siècle et l'élection du roi En 620 av J.C fondation de Rome( quand un litige survenait, les Rois et les pontifes se consultaient et leurs décisions trouvent leurs fondements dans les mores. Le secret des formules le droit c'était le fasque” ( désigne l'accomplissement d'un formalisme religieux précis. fas : protection accordée par les Dieux. et correspond au Commandement divin formalisme permet d'obtenir l'approbation Divine sur un acte juridique Pour introduire le “sacramentum”, chaque plaideur devra accomplir un rituel de gestes et de paroles déterminés : se tromper d'un mot ou d'un geste réduit à néant l'action. [...]

[...] - De 27 av J.C à 467 ap J.C : l'Empire La période archaïque du droit Romain : origines Rome à la 2nde Guerre Punique (développement de Rome autour des 7 collines) ( Rome commence à devenir puissante puis conquête du bassin Méditerranéen marqué ( Période la plus féconde du Droit Période Classique phénomènes : - Montée en puissance de la législation impériale - influence du Droit provincial : droit particulier des peuples habitant les provinces soumis à la Souveraineté Romaine On a enfin l'influence du Christianisme sur la législation impériale après le IVème siècle ( réformes, disparition de certaines institutions archaïques, le Droit Romain a connu des infléchissements de certains faits juridiques. fondation de cette édifice : civile” : c'est-à- dire le droit des citoyens Romains, c'est-à-dire le droit de la Cité Romaine. Droit de la Cité : Droits que produisent la Cité ET droits qui fondent la Cité. [...]

[...] En 451, X Tables avaient été rédigées et furent l'année suivante complétées par II Tables. L'œuvre des décemvirs Œuvre de compilation et de réformation : il s'adapte aussi ce droit coutumier aux réalités sociales au Vème siècle av J.C. ( Une fois promulguées ces lois pourront être appliquées / invoquées en justice par les Plébéiens contre leurs adversaires qui peuvent être des Patriciens. réforme de 451 est incomplète car les formules, les rituels religieux demeurent secrets. ( 304 av J.C : les formules sont rendues publiques. Ces XII Tables marquent une laïcisation du Droit. [...]