Roi, législateur ?

Thèmes abordés

pouvoir législatif, Imperium, Numa Pompilus, ordonnances royales, réformation

Résumé du document

“Le roi empereur en son Royaume” est certainement la citation la plus marquante qui illustre le pouvoir législatif du roi , et on entend par “empereur en son royaume” la possession du pouvoir législatif “Imperium», le pouvoir d'édicter les lois , et par la possession de ce pouvoir ,de construire la loi, c'est cette fonction qu'on appelle la fonction de législateur , les rois qui sont des chefs d'états ,ne se trouve pas à la tête d'un état par les même moyens de nominations , mais ils ont tous exercés cette fonction de législateur , à commencer par les rois romains , et en tête se trouve le célèbre roi législateur Numa Pompilus , qui a régné entre 715 et 673 avant J-C . et pour ce fait il partait s'inspirer en voyage dans les forets , rencontrer des nymphes , qui sont des créatures féminines vivant dans les forets , et revenait dans la cité et édicter des lois que le dépaysement de la foret et la rencontre des nymphes lui ont inspirés

Extraits

[...] Ce droit canon coexiste en parallèle du droit coutumier, qui va construire notre partie B. La coutume : présente par la pratique et par sa rédaction, demeure le second mécanisme de l'exercice indirect du pouvoir législatif du roi durant toute cette période la rédaction des coutume continue, mais cette rédaction continue par un appuie royal , cette appuie royal donne un cadre légale à cette coutume , autrement dit un cadre officiel , en organisant la rédaction de coutumier à son tour la rédaction de la coutume converge vers un droit favorable à l'autorité du roi, et n'est gardé que l'essence de la coutume en l'enveloppant de la servitude d'un roi fort. [...]

[...] Nous allons répondre à cette question en deux partie, dans un premier temps Le roi exerce un pouvoir législatif directement : et dans un deuxième temps Un pouvoir législatif exercé indirectement par le roi : Le roi exerce un pouvoir législatif directement : exprimé par des ordonnances royale , ce mécanisme législatif signe l'émergence d'un pouvoir normatif du roi , et se déclinent sous deux formes : les ordonnances de réformation: 1 la naissance puis la généralisation des ordonnances sous le règne de Saint Louis ( louis 8 ) , la naissance d'ordonnance peut être symbolisé par la première véritable ordonnance royale , celle de louis 7 le jeune , la première aussi à être appliquée sur l'ensemble de ce que l'ont pourrait appeler le territoire national le déplacement du contrôle des ordonnances des mains des seigneurs et aristocrates vers chancellerie composée de professionnels (techniciens) du droit ,dont un grand nombre de professionnels de droit romain de l'école d'Orléans ,les ordonnances deviennent plus claires , ce qui renforce la parole du roi ,et devient un instrument d'exercice du roi. [...]

[...] Sujet : Roi,Législateur ? roi empereur en son Royaume” est certainement la citation la plus marquante qui illustre le pouvoir législatif du roi , et on entend par “empereur en son royaume” la possession du pouvoir législatif “Imperium», le pouvoir d'édicter les lois , et par la possession de ce pouvoir ,de construire la loi, c'est cette fonction qu'on appelle la fonction de législateur , les rois qui sont des chefs d'états ,ne se trouve pas à la tête d'un état par les même moyens de nominations , mais ils ont tous exercés cette fonction de législateur , à commencer par les rois romains , et en tête se trouve le célèbre roi législateur Numa Pompilus , qui a régné entre 715 et 673 avant J-C . [...]

[...] et pour ce fait il partait s'inspirer en voyage dans les forets , rencontrer des nymphes , qui sont des créatures féminines vivant dans les forets , et revenait dans la cité et édicter des lois que le dépaysement de la foret et la rencontre des nymphes lui ont inspirés . ce pouvoir législatif est aussi exercé par les empereur romains , qui succèdent aux rois romains , si on doit citer un exemple concret de ce pouvoir législatif ce serait l'édit de Thessalonique qui décrété par le roi romain Théodose , et qui officialise le culte catholique orthodoxe . [...]

[...] les ordonnances de codification : voit leur apparition au cours du 16e siècle 1 une législation concerne exclusivement le droit publique: prérogatives régaliennes, l'organisation de l'armée , le prélèvement de l'impôt , et surtout l'administration de la justice . cela comprend le transfert du pouvoir de justice de l'église vers la royauté , les jugentsde l'église sont interdits de juger les laïques ( les gens ne faisant pas partie du clergé) ,les registres des baptêmes sont transférés vers le pouvoir royal une législation sur le plan de réformation : dans le sens d'amélioration, ou encore de modernisation. [...]