La restauration et la monarchie de Juillet

Thèmes abordés

restauration, monarchie de Juillet, chute de l'Empire, Charte de 1814, Révolution

Résumé du document

Après la chute de l'Empire, la monarchie restaurée ne pouvait faire l'impasse sur certains acquis de la Révolution. La Charte de 1814 institue une monarchie limitée à laquelle l'évolution donnera progressivement les traits d'une monarchie parlementaire. Ces caractères seront accentués dans la Charte de 1830 qui tirera les leçons de la pratique du régime précédent.

Extraits

[...] Les chambres exercent le pouvoir législatif. Elles n'ont ni l'initiative des lois, ni celle des amendements qui doivent être approuvés par le roi lequel dispose également d'un véto législatif absolu. L'évolution vers un régime parlementaire est due à de multiples causes. Tout d'abord, Louis 18 se comportera comme un monarque parlementaire. S'il détient le pouvoir suprême, il ne gouverne pas directement et laisse agir ses ministres, quitte à les renvoyer lorsqu'il en est mécontent. De plus, la majorité parlementaire est divisée entre ultra-monarchistes et libéraux. [...]

[...] La monarchie de Juillet Les modifications introduites sont limitées. Le roi conserve l'essentiel de ses pouvoirs, y compris le véto législatif qui tombera en désuétude. Les chambres disposent du droit d'initiative législative. Leur président n'est plus nommé par le roi. La pairie héréditaire sera supprimée. L'essentiel réside dans le jeu de la responsabilité ministérielle et de la dissolution. Si le monarque exerce l'autorité et détermine les orientations politiques, il laisse au gouvernement le soin de gestion des affaires et des relations avec le Parlement. [...]

[...] La restauration et la monarchie de Juillet Après la chute de l'Empire, la monarchie restaurée ne pouvait faire l'impasse sur certains acquis de la Révolution. La Charte de 1814 institue une monarchie limitée à laquelle l'évolution donnera progressivement les traits d'une monarchie parlementaire. Ces caractères seront accentués dans la Charte de 1830 qui tirera les leçons de la pratique du régime précédent. La Charte de 1814 Il s'agit d'une constitution octroyée, œuvre du pouvoir royal. Elle ne met pas en place un régime parlementaire, mais n'interdit pas que le jeu des institutions aille en ce sens. [...]