La portée de l'Ordinatio imperii de 817, élaboré par Louis le Pieux dans le but de maintenir l'unité de l'Empire carolingien, échoue et débouche sur le traité de Verdun en 843. Ce dernier prévoit le partage de l'Empire en trois royaumes entre les fils de Louis le Pieux. Cela marque le début du morcellement de l'Empire. De surcroît à partir du IXe siècle, le pouvoir central carolingien s'affaiblit d'où un rattachement des individus à d'autres autorités que celles de l'État. (...)
[...] Le conseil ou concilium correspond au service de cour. Le vassal est tenu de se rendre auprès de son seigneur pour siéger à son conseil. Les questions qui peuvent donner lieu à la réunion du conseil du seigneur sont ses affaires de famille, les problèmes à l'administration de sa seigneurie, les litiges opposant le seigneur à d'autres seigneurs ou à certains de ses vassaux, la décision d'engager la guerre ou de conclure la paix. Si le vassal ne respecte pas ses engagements, des sanctions sont prévues, il en est de même pour le seigneur. [...]
[...] Le fief est une concession du seigneur. La concession résulte de l'investiture, acte solennel par lequel celui qui vient de prêter hommage et fidélité est mis en possession du fief par son seigneur. Ce dernier présente la terre à son vassal à cheval pour bien définir les limites ou alors lui remet un objet symbolique comme une baguette de bois ou encore une poignée de terre. Au XIIe siècle sera ajouté un écrit, il s'agit d'une sorte d'inventaire des biens et des personnes que recèle le fief. [...]
[...] Fulbert de Chartres nous indique dans une lettre le détail de ces obligations : celui qui a juré fidélité doit s'abstenir de nuire à son seigneur Ne pas nuire c'est ne pas porter atteinte aux biens et aux possessions du seigneur, à sa personne physique, à son honneur (c'est-à- dire à sa position sociale), à ses prérogatives Cependant le seigneur est également tenu d'être fidèle à son vassal. Beaumanoir écrit Autant l'homme doit à son seigneur de foi et de loyauté à raison de son hommage, autant le seigneur en doit à son homme. Il s'agit d'une fidélité négative, le seigneur est uniquement tenu de ne pas nuire à son vassal. L'engagement du seigneur n'est pas défini aussi précisément que celui de son vassal. Au cours des Xe-XIe siècles, le fief devient la condition de l'engagement vassalique. [...]
[...] Si le vassal manque à ses obligations, par exemple s'il refuse d'assurer son service de cour ou d'accorder son aide militaire, il encourt la confiscation temporaire du fief, il s'agit d'une saisie ou la confiscation définitive, il s'agit alors d'une commise. Dans ce cas, on procède au rite inverse de l'investiture : le dévest du vassal. Mais cette procédure est rare car le fief apparaît de plus en plus comme faisant partie intégrante du patrimoine du vassal. Ainsi vers 1023, le roi Robert menace de commise en de ses vassaux, le comte Eudes II de Blois-Champagne, mais il se garde de réunir sa cour, renonçant à reprendre un bénéfice qui apparaît de plus en plus comme un héritage insaisissable. [...]
[...] DE SURCROÎT À PARTIR DU IXE SIÈCLE, LE POUVOIR CENTRAL CAROLINGIEN S'AFFAIBLIT D'OÙ UN RATTACHEMENT DES INDIVIDUS À D'AUTRES AUTORITÉS QUE CELLES DE L'ÉTAT. LES CAROLINGIENS, NOTAMMENT CHARLEMAGNE, AVAIENT D'AILLEURS INCITÉ EUX-MÊMES LES HOMMES LIBRES À SE LIER À UN MAÎTRE PAR LE BIAIS D'UN SERMENT DE FIDÉLITÉ (MULTIPLICATION DES LIENS PERSONNELS). LES COMTES S'ÉMANCIPENT ET RENDENT LEURS FONCTIONS HÉRÉDITAIRES, NOTAMMENT GRÂCE AU CAPITULAIRE DE QUERCY. LA SOCIÉTÉ SE FRAGMENTE ALORS EN DIVERS TERRITOIRES AUTONOMES, CE QUI PERMET À LA FÉODALITÉ DE NAÎTRE. La féodalité est une forme d'organisation sociale. C'est l'aboutissement d'un processus de dégradation du pouvoir. [...]
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