Raymond Saleilles (1855-1912)

Résumé du document

Raymond Saleilles est un catholique très attaché à sa religion, il essaiera donc dés le début de sa carrière de concilier sa fonction dans l'université Républicaine et sa culture. En 1884, il remporte le concours pour être agrégé en droit,(en Histoire du droit dans un premier temps) il commence donc à enseigner à Dijon. Il enseignera ensuite l'Histoire du droit dans la faculté de Grenoble. Il est ensuite nommé à Paris ou il donne un cours de législation criminelle.

Extraits

[...] Son oeuvre phare sera "l'individualisation de la peine: Essai de criminalité" en 1898, ouvrage réédité en 1908 et en 2001. Dans cet ouvrage, il considère que la loi écrite comprend des dispositions rigides et que la souplesse du droit doit relever de l'interprétation du juge judiciaire. Il défend, en précurseur, l'idée d'une "peine adaptée à la nature de celui qu'elle va frapper". En 1897: il publie " les accidents du travail et la responsabilité civile" , et c'est avec cet ouvrage qu'il se déclare favorable aux indemnités versées en cas d'accident du travail. [...]

[...] Il réclame ainsi un fort pouvoir d'interprétation, qui doit être basé à la fois sur le droit comparé et sur les moeurs. C'est dans cette optique qu'il fait tout pour insérer le droit comparé dans les études de droit, afin qu'on puisse élargir notre propre droit pour une pratique plus perfectionnée et moins abstraite. C'est ainsi à partir de 1869 que le droit comparé a fait des apparitions dans les préoccupations des juristes français comme dans celles du législateur. Mais dans les facultés de droit, son apparition fut beaucoup plus tardive et on la doit entre autres à Raymond Saleilles (avec son ami Édouard Lambert) * 1902 : Il contribue à la création de la revue trimestrielle de droit civil et on peut d'ailleurs considérer cette action comme l'oeuvre de sa vie. [...]

[...] Il obtient plus tard une nouvelle chaire en matière d'Histoire du droit. De 1989 à 1995, il enseigne en plus de l'Histoire du droit, le droit constitutionnel. Délégué dans les fonctions d'agrégé à la faculté de droit de Paris en 1895, il y est nommé à titre définitif l'année suivante. En 1898,il remplace son beau père décédé le grand civiliste et jurisconsul ainsi que professeur de droit français Claude Bufnoir*. Il est passionné par le droit comparé, il étudie le droit allemand, Anglais ainsi que les législations italienne et suisse. [...]

[...] C'est ce qu'expliqua Raymond Saleilles et Adhémar Esmein dans les deux premiers articles d'inauguration de la revue RTDciv*. De plus, c'est en suivant l'inspiration de son défunt beau père qu'il ne se contente pas de fonder la revue trimestrielle de droit civil, il souhaite régénérer les études de droit civil. Il faut ainsi, s'approprier les arrêts, car la seule contemplation n'aurait que peu d'intérêt. On dit alors qu'il y a un cheminement: des textes on tire un arrêt, de l'arrêt on tire la pratique. [...]

[...] Le moyen principal de RTDciv est de prendre la jurisprudence comme principal objet d'étude. Influence dans le droit positif Pour résumer son influence, nous allons une fois de plus citer une phrase de Saleilles : (1899) "L'essentiel n'est plus de servir le code ou d'en compléter les dispositions, mais bien d'aller au-delà du code " * L'influence primordiale qu'il a eue dans le droit français est sa contribution à la fondation de la revue trimestrielle de droit civil en 1902. [...]