En quoi la propriété du Code civil est elle assimilable à un bloc ? Que nous enseigne l’histoire à ce propos ?

Thèmes abordés

Propriété du Code civil, bloc, propriété exclusive, article 544 du Code civil, France

Résumé du document

- Les rationalistes : ils sont fondés sur la raison. La raison c'est avoir une propriété individuelle. C'est un droit de la personne. La propriété est un droit de tout homme. Opinion pas dominante, mais écoutée. (Donneau)
- L'école des droits naturels : Grotius et Duffendorf apportent correctifs à la pensée de Donneau. Propriété = droit subjectif, de tout homme. Insiste sur la propriété immobilière. Renforce la pensée de Donneau.
- L'école physiocratique : protecteurs de la propriété. Ils ne veulent plus de la propriété partagée. Droit libre.
- Les Lumières : Encyclopédie Diderot. Ils sont très favorables à la propriété immobilière. Dans la lignée de Donneau. C'est un droit naturel, on l'exerce sans contraintes. Rejette également la propriété partagée.

Extraits

[...] La population augmente. Cela amène à des conflits. En afrique/amérique latine. Pays achètent dans des pays des milliers d'hectares pour planter cultures industrielles. Question du partage des espaces dans plusieurs frictions intenrationales. Propriété partagée à Rome et moyen age > bien marché. En France, on n'a pas vraiment traité la propriété partagée, on ne veut pas . Véritable tabou autour de 544. Cependant aménagement de plusieurs choses pour contre carrer la puissance du propriétaire (expropriation, minerais, dunes/forêts, monuments historiques, sites, copropriété . [...]

[...] Que nous enseigne l'histoire à ce propos ? Introduction : Rédaction Code civil. Propriété > 544. Propriété est la chose la plus importante à l'époque. On considère qu'elle est assimilable à un bloc. Pourquoi ? I Une propriété assimilable à un bloc : Rome + Moyen Age > propriété partagée pas de problèmes. A la fin du moyen age et à l'époque moderne, certains groupes de doctrine rêve d'une propriété exclusive et absolue. -les rationalistes : ils sont fondés sur la raison. [...]

[...] Dans la lignée de Donneau. C'est un droit naturel, on l'exerce sans contraintes. Rejette également la propriété partagée Code civil : Faute dans l'article. Volontaire. On ne veut pas qu'on touche à la propriété. Pour trois raisons : -les biens nationaux -l'Etat -on ne veut pas revenir à la propriété partagée crée une propriété fictive. Chaque fois que l'on veut diminuer la puissance du propriétaire on va devoir prendre une loi est un droit qui fonctionne avec des grands principes > propriété absolue notamment. [...]