La propriété à Rome (plan détaillé)

Thèmes abordés

Propriété à Rome, distinctions de Gaius, animaux dans le patrimoine, droit privé romain, considérations du vol

Résumé du document

Gaius était un juriste et auteur du IIe Siècle, connu notamment pour avoir écrit le Code Justinien formé des compilations de Justinien, du digeste, des novelles ainsi que des Institutes dont est tiré ce texte. Les Institutes sont un manuel d'enseignement du droit romain rédigé aux environs de 161. L'Empire connaît alors un vague début de déclin et ce manuel est destiné à enseigner le droit ainsi que ses sources. Il présente ici les cas d'appropriation d'animaux et présente les règles en la matière en marquant les exceptions, faisant par exemple le distingo entre animal sauvage et animal domestique ainsi que les conditions de cette appropriation. Cet extrait soulève la question de la propriété, enseigne aux lecteurs l'encadrement dans le domaine de cette appropriation et notamment en ce qui concerne les animaux, veillant à le distinguer d'un vol par exemple.

Extraits

[...] Cette position est contestée par Gaius. Gaius est juste d'accord avec Trébatius pour consédérer que l'occupation s'applique aux animaux sauvages pris à la chasse, à la pêche ou autrement mais pour Gaius, les animaux sauvages appartiennent au capteur seulement quand ils sont à sa disposition d'une manière certaine. L'homme est le maitre seulement parce qu'il les tient par sou pouvoir par une chaîne, une cage ou une ménagerie. Si une bête sauvage est blessée par nous et qu'on la poursuit, Gaius dit qu'elle ne nous appartient pas tant que nous ne l'avons pas attrappé et par conséquent, si un autre l'attrappe avant nous, elle est à lui, cela revient à dire qu'un animal pris au piège appartient à celui qui a tendu le piège. [...]

[...] Pour les poules et les oies jusqu'à l'avant dernière ligne, on peut dire que d'une façon générale, les animaux domestiques sont des animaux de nature docile qui se soumettent à l'homme et deviennent ses amis, obéissent à sa voix et ne s'acquièrent pas par l'occupation. Si ils prennent la fuite et qu'ils sont hors de ma vue et même si j'ignore où ils sont, ils m'appartiennent toujours car les animaux apprivoisés sint assimilés aux animax domestiques tant qu'ils ne recouvrent pas leur liberté naturelle. On applique le droit des Jens en ce sens que l'on ne présume pas que nous avons eu l'intention de renoncer à la propriété de l'animal. Travail à faire : Charte de Roger de Besier, propriété médiévale. [...]

[...] Ligne 15-16, cela signifie que si on a enfermé des abeilles dans une ruche dans notre fond nous appartient, car attrapées de façon certaine dans une ruche mais attention, le miel n'appartient à personne, pas d'action de vol. La propriété prive ou un tiert ne peux pénétrer, le terrain appartenant à autrui sans son autisation, cela constitue une limite d'iccupation pour les bêtes sauvages. Ces bêtes entrent bien dans le part des biens de la famille qui en ont la propriété. Le prorpriétaire dispose d'une action contre celui qui les vole. [...]

[...] Une bête sauvage comme res nullius est-elle acquise par occupation ? Dans un premier temps nous verrons les distinctions de Gaius en traitant des animaux sauvages hors du patrimoine ainsi que les animaux dans le patrimoine et en second lieu, nous verrons les conditions du droit privé romain en étudiant les considérations du vol ainsi que la règle précise I. Les distinctions de Gaius Les animaux sauvages hors du patrimoine Les animaux dans le patrimoine II. Les conditions du droit privé romain Les considérations du vol Une règle précise Correction du TD : Gaius est un jurisconsulte du IIè Siècle. [...]

[...] A ce propos, ce mode est par excellence l'occupation, c'est-à-dire la prise de possession d'une chose qui jusque là était sans maître. C'est ainsi que les res nullius (choses qui ne sont à personne) sont en dehors du patrimoine, elles peuvent être acquises par occupation comme par exemple les bêtes sauvages (c.f txt Gaius) il peut y avoir des immeubles qui se forment par l'effet d'une force naturelle sans être l'accessoire d'une propriété existente exemple avec les îles qui naissent dans la mer, il y a aussi des choses mobilières qui sont formées par l'effet d'une chose naturelle sans être l'accessoire d'une propriété déjà existente exemple : des perles que l'on trouve sur le rivage, autre exemple ce sont les choses qui sont prises sur l'ennemi, les choses abandonnées également. [...]