La propriété féodale : pilier de l’ordre social

Thèmes abordés

Propriété féodale, pilier de l'ordre social, caractère social, conditions de la propriété féodale, droit romain

Résumé du document

Une hiérarchie des propriétaires
Des rapports de supérieur à inférieur
Depuis le roi qui resplendit au sommet de la pyramide jusqu'à l'humble serf qui végète à la base. (idée d'Adalbéron)
Selon Rousseau la propriété fait l'objet donc d'une convention sociale, la propriété apparait comme une occupation. Le propriétaire ne tire pas son droit de la nature, mais de l'autorité de la loi, de l'État en fonction de l'intérêt social. On retrouve la propriété concession de l'autorité publique des Romains, il y aurait donc concession de l'État, qui pourrait donc reprendre cette propriété. Thèse défendue aussi par Montesquieu qui reprendra ses idées.

Extraits

[...] Et au MA on ne va plus parler d'action mais de droit. Les glosateurs du 12ème siècle vont donc passer de l'idée d'action à l'idée de droit et prétendre que deux propriétés s'exercent simultanément. Pour le concédant on va parler d'un dominium directum c'est à dire d'une propriété direct, pour le tenancier dominium utile A la ligne 14 on reparle de la propriété romaine Lignes 17-18 : caractère contractuelle contrat synallagmatique signifie que c'est un contrat qui fait naitre à la charge des parties des obligations réciproques. [...]

[...] Le seigneur le reçoit comme son homme suite à cela (dimension laïque). Le serment de fidélité : il suit immédiatement l'hommage, le vassal va poser les mains sur l'évangile et prête serment de fidélité à son seigneur (dimension religieuse chrétienne). Contrat oral dans un premier temps et écrit à partir du 12ème siècle (c'est déjà le besoin d'une preuve et du déclin du fief). les obligations qui résulte de ce contrat les obligations du vassal -L'aide militaire -Pour l'aide financière c'est le même raisonnement, elle est souvent limitée au 4 cas : payer la rançon du seigneur quand celui ci est capturé, le vassal doit contribuer à payer la cérémonie de l'adoubement du fils du seigneur (on va faire chevalier le fils du seigneur), l'aide financière au cérémonie du mariage de la fille du mariage et enfin 4ème cas, il faut financer le départ en croisade du seigneur. [...]

[...] Et puis peu à peu, à partir du 12ème siècle c'est l'élément réel qui va prendre le dessus c'est-à-dire que l'on s'engage pour obtenir une terre, un fief. Possible d'évoquer : La multiplication des engagements des vassaux envers les seigneurs pcq on peut être vassal de plusieurs seigneurs à la foi. Dans la censive, ce qui joue un rôle important, le seigneur concède une terre en vue de la culture. Le cens peut être en argent ou en nature, soit fixe soit annuel. Les charges pèse sur le cerf et fixé par le seigneur. Le roi ne fait hommage à personne, c'est le suzerain supérieur. [...]

[...] La consilium c'est plus un service de court que l'on rend à son seigneur, par exemple lui donner un avis. Pour finir, les lignes 18-19 : On peut évoquer la sanction : si le seigneur manque à ses devoirs, le vassal se sent délié de ses propres devoirs à l'égard de son suzerain, et à l'inverse si le vassal manque à ses devoirs, il est considéré comme un félon la commise cad que le fief est reprit par le seigneur. [...]

[...] Quel droit pour le tenancier ? les juristes vont préférer accorder un droit de propriété qu'ils qualifient d'utile en référence à l'action utile donc prévue par Justinien. (le jus utile dans le texte) Enfin les auteurs vont prendre conscience que sur une même personne on peut exercer plusieurs droits. Donc la hiérarchie féodale dispose d'un domaine utile vis-à-vis de son seigneur et d'un domaine direct vis-à-vis de son vassal. Donc Le terme propriété est encore utilisé mais il ne désigne plus la pté romaine. [...]