Préambule, Constitution de 1781, abolition des privilèges, Ancien Régime, égalité entre les citoyens, primauté de la Constitution, affirmation de la liberté
« Aucun privilège » n'est reconnu. Ainsi le préambule consacre la nuit du 4 août 1789 l'abolition des privilèges qu'elle entraîne. En effet, lors de cette nuit deux députés de la noblesse proposent l'abolition de certains droits seigneuriaux comme l'abolition de la corvée et la dîme. Cela pose le principe d'égalité entre les citoyens, alors qu'avant la société était divisée en trois ordres : le Clergé, la noblesse et le tiers-état. Les deux premiers avaient des privilèges et le dernier supportait toutes les charges.
[...] Ainsi le préambule consacre la nuit du 4 août 1789 l'abolition des privilèges qu'elle entraîne. En effet, lors de cette nuit deux députés de la noblesse proposent l'abolition de certains droits seigneuriaux comme l'abolition de la corvée et la dîme. Cela pose le principe d'égalité entre les citoyens, alors qu'avant la société était divisée en trois ordres : le Clergé, la noblesse et le tiers-état. Les deux premiers avaient des privilèges et le dernier supportait toutes les charges. il n'y a plus de pairie : c'est une classe nobiliaire dotée de privilèges sous l'Ancien Régime,comme le droit de siéger au Parlement. [...]
[...] Décret d'Allarde, le 2 mars 1791. Cette mesure supprime les corporations et proclame la liberté économique individuelle, chacun est libre de se consacrer à l'activité qu'il souhaite, c'est la proclamation de la libre initiative. Complété par la Loi le Chapelier, le 14 juin 1791, qui va interdire les coalitions les ententes et les accords en matières économiques. Elle interdit les accords entre les patrons au niveau des prix et le recrutement, elle interdit aussi les accords et les coalitions dans le monde ouvriers, ils ne peuvent pas s'associer ni faire grève. [...]
[...] Le citoyen existe car il fait partie de la nation. Ce principe découle de la fin de l'absolutisme et de la souveraineté de droit divin. En effet le roi ne tient son pouvoir que de la nation. Cette citation montre en plus que l'idée de Nation invoque également une uniformité entre les citoyens. En effet dans la dernière partie ni exception au droit commun on remarque alors une égalité devant le droit qui n'existait pas sous l'Ancien Régime. En effet les nobles par exemple bénéficiaient de peines moins lourdes que le Tiers-état. [...]
[...] La primauté de la Constitution la loi ne reconnaît plus ni vœux religieux, ni aucun autre engagement qui serait contraire aux droits naturels, ou à la constitution Ainsi cette citation montre l'idée qu'il faut respecter la Constitution. La constitution apparaît au dessus de tout. Ainsi, le roi ne gouverne plus en raison d'un droit divin comme sous l'Ancien Régime, mas en vertu de la Constitution. Même le roi doit la respecter. Il apparaît subordonné à la Constitution. C'est la naisse de la monarchie constitutionnelle. L'autorité supérieure est la loi, dans ce préambule.Ce n'est plus le roi comme dans l'absolutisme. [...]
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