Peuple de juriste, Rome

Thèmes abordés

Rome, structure sociale de la cité, histoire du droit, plèbe, droit romain

Résumé du document

Ils vont bâtir un système juridique remarquable, un droit qui n'est pas inférieur au nôtre (article 544 du Code civil : la propriété appartient au droit romain).
Système juridique dans lequel on voit évoluer la loi, on passe d'une tradition coutumière à une science du droit. Comment évolue les sciences du droit ? Procédure archaïque ou procédure élaborée ?
Caractéristiques des coutumes romaines : leur souplesse et leur simplicité, ce qui traduit exactement la structure sociale de la cité.
Il y a, à Rome, deux classes sociales qui s'affrontent :
-Plèbe(plébéiens) qui correspond à la classe populaire.
-Patricien qui correspond à l'aristocratie.

Extraits

[...] La notion de coutume va connaitre une évolution spécifique, c'est-à-dire que les romains prennent en compte les spécificités des peuples. Désormais, la conquête de peuple ne se verra pas imposer l'ensemble du droit romain (seulement quelques organisations), les peuples conquis peuvent garder leurs coutumes. Rome n'impose que ce qui est nécessaire aux relations entre les deux parties. La notion de coutume va rester très vivante. Les romains ont compris que le droit est un outil qu'il faut transformer au grès des évolutions. Cela donnera lieu au droit vulgaire. [...]

[...] C'est un moment important dans la lutte qui les oppose et important dans l'histoire romaine : c'est le début de la République. Ces lois sont des lois publiées, promulguées, affichées au Forum (place publique). C'est un monument de l'histoire juridique de Rome. Ces dispositions sont globalement assez archaïques, ne correspondent plus aux besoins de la société. Ce recueil a été affiché jusqu'à la fin de la République. C'est aussi la constatation de la laïcisation des lois : juristes et magistrats. [...]

[...] Ceci pose les bases de la connaissance du droit romain dans son état final. C'est une compilation scientifique et laïque, mais Constantin l'a placé sous une autorité divine. Vers 900, Léon le Sage fait faire de ces compilations, en Orient, une traduction en Grec pour qu'elles soient compris des juristes et de la population qui les ignoraient jusque-là. Redécouvert seulement au XIème siècle à Bologne en Italie, ce texte complexe et technique fut l'objet d'étude minutieuse (au mot par mot). [...]

[...] - Dans la deuxième phase il y a beaucoup moins de formalisme, pas besoin de rituel, utilisation de termes courants. Le juge va rendre un jugement en fonction de son intime conviction. La procédure formulaire ne change pas grand-chose quant à l'exécution de la sentence. C'est toujours une exécution privée. Pouvoir de l'imperium, c'est-à-dire que le roi prononce des ordres ou des interdictions qu'il va pouvoir imposer à ses administrés en dehors d'un contexte procédural, mais qui auront des conséquences en matière de procédure. Cela complète les moyens de procédure formulaire. [...]

[...] Ils témoignent de la volonté de fixer le droit. On s'achemine alors vers la codification officielle dont la première est le Code Théodosien (recueil de lois impériales) paru en 438. Il s'agit de répertorier dans un volume unique toutes les constitutions impériales depuis le règne de l'Empereur Constantin Ier. Ce code a vocation à s'appliquer en Occident et en Orient. C'est à partir de ce texte que le droit romain va être appliqué et étudié au XIème siècle. Il constitue une des bases du Haut Moyen-Age en Occident. [...]