La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xème siècle

Résumé du document

La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xe siècle, fiche de 7 pages en histoire du droit



Fin IVe siècle, Marc-Aurèle va contenir par des accords les tribus qui vont de mieux en mieux être organisées et difficiles à repousser car elles veulent toutes s'installer durablement dans l'empire, plus d'opposition possible.

Donc politique d'assimilation HOSPITALITAS : conclure des accords, des traités permettant de s'installer dans l'empire durablement et de recréer le royaume. À condition qu'il respecte la souveraineté de l'empereur et doit fournir soit des soldats ou des paysans. (Ex : goths, wisigoths).





Section 1: De l'empire romain, au royaume franc.

Section 2: L'influence germanique sur les invasions franques.

Section 3: les sources du droit ou l'organisation de la coexistence entre différents peuples.

Extraits

[...] Cette évolution est due à la montée en puissance des maires du palais. montée en puissance des maires du palais. Chef du palais=> chef de gouvernement qui exerce le pouvoir la place du roi. Dynastie des PEPPINIDES issus de Pépin maire du palais qui transmet son titre à son fils Charles Martel. Qui continue l'effort de conquête et met fin à Poitiers de l'invasion des sarrasins. Pépin Le Bref l'héritier prend le pouvoir et décide avec l'appui de l'église et des grands du royaume de renverser le dernier roi mérovingien en 751 il devient le nouveau roi fondateur d'une dynastie carolingienne. [...]

[...] Administration peut développer ce qui empêche une certaine efficacité. Le PALAIS : reprise des institutions romaines, roi aidé par des conseillers laïcs, ecclésiastique qui ont des noms par rapport à leur tâche : Le maire du palais : direction des tâches domestiques et tâche politique= chef du gouvernement royal. Le compte du palais: proche du roi, affaire judiciaire. Le chancelier : mise en forme des actes royaux et de leur diffusion. Les plaids : assemblée des grands du royaume pour conseiller le roi. Notable, ecclésiastique, militaire. [...]

[...] Système des comptes et des comtés qui deviennent peu à peu indépendants du pouvoir aristocratie. Donc l'administration impose un serment de fidélité à l'empereur ils vont donc créer les préfets = MISSI DOMINICI (envoyé du maître : un laïque, un ecclésiastique) pour contrôler l'action des comptes et faire appliquer la justice. C'est la plus grande réforme judiciaire au Moyen Âge. C.Evolution de la conception du pouvoir chez les carolingiens. Conception chrétienne du pouvoir, le monarque carolingien tient son pouvoir de Dieu. [...]

[...] Qui ira son pouvoir de Dieu et à une mission divine. Pouvoir de prendre des règlements destinés à maintenir l'ordre et la paix dans le royaume : protecteur des chrétiens. Un certain nombre d'obligations également : respecter la religion chrétienne protéger l'église : MINISTERIUM REGIS. Si le roi ne se comporte pas bien auprès de l'église théorie du TIRAMICIDE (assassin tyran). Un Section les sources du droit ou l'organisation de la coexistence entre différents peuples. §1.les lois barbares. Principe de personnalité des lois. [...]

[...] §4:La survie du droit commun. Le droit romain ne disparaît pas avec les invasions barbares, grâce à des compilations de texte établit à Constantinople. Grâce aux droits barbares et aux lois, elle contient des formules de droit romain. La pratique judiciaire reprenne pour l'élaboration des actes juridiques dans la période prend des formes de droit romain. Ces formules droites romaines apportent une autorité à l'acte qui est incontestable. L'église utilise la langue du droit romain pour sa liturgie et son administration. [...]