Notions, sources et l'héritage du droit Romain

Thèmes abordés

Notions, sources, héritag, droit, Romain

Résumé du document

Droit public => en référence à l'histoire politique romaine qui se fonde sur une périodisation politique sous divisé en 3 parties, Rome ayant connu 3 régions politique :
-Royauté => 753-509 AV JC
-République => 509-27 AV JC
-L'empire => -27-565 AP JC
•Haut empire (ou Principat => -27-284 AP JC)
•Bas empire (Dominat => 284-565 AP JC)

Extraits

[...] Il est inopposable aux tiers. La classification des sources de l'obligation GAIUS, Les institutes donne la SUMA DIVISIO des sources de l'obligation. [...]

[...] Oui car selon son principe la citoyenneté signifie que des hommes libres sont soumis à la souveraineté romaine (impérium des magistrats) Définition de la citoyenneté par CICERON (106-43 AV JC) Qu'est-ce que la citoyenneté sinon une société de droit. Notion de Respublica et d'Empire Respublica Notion abstraite définit selon une phrase de TACITE : La ville fût d'abord en possession des rois (Royauté) puis BRUTUS établit la liberté et le Consulat ( Période politique intervenant après la royauté, mettant en rapport les principaux organes politique du gouvernement (Assemblée / Conseil / Magistrat), leurs permettant ainsi de fonctionnés Respublica VS Resprivata / Gravure des textes sur la pierre et affichage au Forum : Soit une mise par écrit et une divulgation des coutumes aux plébéiens (le bas peuple) Jusqu'à cette loi, la connaissance et l'interprétation du droit n'appartenait qu'aux pontifes, pris par la suite parmi les praticiens (les aristocrates de Rome) - LEX ( Lois ; 2 Significations Les actes juridiques de valeurs diverses : Exemple Les clauses insérées dans un contrat Les actes émanent des autorités publiques et qui formulent des règles obligatoires et générales Le droit Romain classique 3 caractéristiques : - Mise en place de la procédure dites des formulaires beaucoup plus souple et plus large, permettant de prendre en compte les grandes conquêtes du territoire. [...]

[...] Au Moyen Age, ces 4 éléments seront réunis dans un monument juridique unique, le corps des droits privés (LE CORPUS IURIS CIVILIS) au cops de l'église (LE CORPUS IURIS CANONCI) SECTION 3 : L'héritage technique du Droit Romain Distinction fondamentale du Droit Français On parle de SUMA DIVISIO pour la qualifié la distinction entre . Distinction Droit Public/Privé Selon Ulpien (jurisconsulte) : - Le Droit public Comprend tout ce qui concerne l'Etat - Le Droit privé Comprend lui toutes les règles à utilité des particuliers Généralisation de cette distinction dans la doctrine Française à partir du XVI Siècle. [...]

[...] Il est très utile pour le monde du commerce, il apparait entres autres dans le domaine des obligations (contrats). Il sera interprété de deux façons : - En rapprochement au droit naturel (droit idéal) - Ou au contraire en opposition au droit naturel, le définissant comme un droit propre aux hommes 3 : Le droit postclassique (284-565 AP JC) Apparition des Constitutions impériales LES LEGES LE CODE THEDOSIEN grande compilation juridique élaboré par THEODOSE, limité par son contenu, conséquent par sa diffusion (Orient/Occident) Ou LA GRANDE COMPIALTION de JUSTINIEN, empereur romain d'Orient. [...]

[...] *Sous la République, il existe 3moyens différents : - La naissance, d'un père citoyen - La concession citoyenneté (déménagement à Rome pour les latins, par exemple) - L'affranchissement * Sous l'empire, généralisation du droit Cité ceci étant due à la multiplication des concessions de citoyenneté réalisé à l'égard des peuples conquis. Cet action étant rendu possible par l'Edit de CARACALLA (212 AP JC) qui permet de conféré à presque tout les habitants de l'empire la citoyenneté, sauf (aux périgins dédictices, étrangers indignes) Droits et Devoirs DROITS Civil : * Le Tria Nomina (Nom/Prénom/Surnom), fonction identitaire, qualité de statut romain * Conibium, Droit de faire les actes juridiques propre au droit romain EX = La mancipatio (Acte de transfert de propriété) Politique : * Droit de vote dans les assemblées * Droit d'être élu aux magistratures * Droit de servir dans les légions De plus, garantie pour un citoyen, de n'être jugé pénalement qu'a Rome, de plus selon la Politique en vigueur à Rome, les droits et les devoirs pouvaient être distinct (exemple : Citoyenneté sans suffrage) DEVOIRS 2 Obligations : - Payer l'impôt - Fournir le Service militaire. [...]