La naissance des notions juridiques

Thèmes abordés

La naissance des notions juridiques, droit positif, dispositions légales, législateur, contrat

Résumé du document

Ces notions juridiques se forment sous des influences multiples.
L'histoire des options juridiques est complexe, toutes les notions juridiques connaissent des changements, des évolutions. Ce sont en quelque sorte des contenants qui changent de contenu.
La plupart connaissent des déformations.
Le résultat est que les notions juridiques dont on se sert en permanence pour raisonner ont des significations diverses. Quand on les utilise, on fait référence à cette histoire. C'est pourquoi il est si important que tous les juristes, les praticiens aient des connaissances historiques approfondies.
Car le droit est toujours une histoire qui se continue, multipliant les déformations, les remises en cause.
Mais aussi que l'histoire qui est volontiers réécrite.
Car les juristes en matière d'histoire du droit se racontent que leur droit se serait formé de telle ou telle façon, mais c'est faux. Ex : de l'esclavage.

Extraits

[...] Il est revenu en France avec ouvrage dans lequel il explique que Kant est fou. Et qu'il faut espérer que la France ne sera jamais inspirée par la philosophie Kantienne. Donc les rédacteurs ne vont pas vouloir introduire le Kantisme dans le code. Juste a supposer qu'ils aient voulu l'introduire, ils auraient commis des erreurs : quand parle de la th de la volonté parle de chacun de nous. Chacun à une volonté qui ne peut être soumise à une loi. [...]

[...] L'exception des ventes pour lésions : à une raison d'être. La notion de l'incapacité de la femme mariée. Consacrée par le droit français de 1804 à 1945. Fondé sur l'idée de la faiblesse du sexe féminin. 1ère étape de par un senatus consult véléien, à Rome une femme a été ruinée car pour venir en aide à son mari la femme cautionne ses dettes et met fin à ses jours car ruinée. Le législateur interdit désormais aux femmes mariées de cautionner les dettes de son mari. [...]

[...] Ce sont en quelque sorte des contenants qui changent de contenus. La plupart connaissent des déformations. Le résultat est que les notions juridiques que l'on se sert en permanence pour raisonner on des significations diverses. Quand on les utilise on fait référence à cette histoire. C'est pourquoi, il est si important que tt les juristes, les praticiens aient des connaissances historiques approfondis. Car le droit est tjrs une histoire qui se continue, multipliant les déformations, les remises en causes. Mais aussi que l'histoire qui est volontiers réécrite. [...]

[...] La règle exceptionnelle est présentée comme une règle de moindre qualité, comme un mal nécessaire. Il faut bien mettre à l'abri les acquéreurs aux enchères. Il n'en reste pas moins que la vente devrait être équilibré. Est-ce que la raison d'être de l'exception posé par la loi ne se retrouve pas dans le cas ou c'est le juge qui a fixe le prix de la vente. A quoi sert le principe des exceptions ? La règle qui écarte les ventes par autorité de justice de lésion est une règle exceptionnelle. Met obstacle au raisonnement. [...]

[...] S'en sert car veut critiquer des solutions de droit contractuel qui les trouve excessives, les rassemble et dit que sont fondés sur l'autonomie de la volonté Kantienne. Ces 2 histoires, l'une fausse et qui domine. Il faut attendre 1980, pour qu'une étudiante en histoire révèle sur l'absence de l'autonomie de la volonté au 19ème s. Ces notions sont nées sur une erreur historique flagrante. La notion d'implication Introduit par la loi de 1985 dans la loi des accidents des véhicules à moteur. L'histoire plus en cause car le législateur de 1985 adopte notion nouvelle pour éviter l'influence de l'histoire. [...]