Le mariage à Rome

Résumé du document

La composition de la famille à Rome est spécifique, en ce sens qu'elle correspond à un groupe d'individus, la familias, dirigée par un chef de famille, le pater. Cette famille se caractérise par deux points :
Seul le pater est sui juris, les autres membres de la familias sont alieni juris (humains, domestiques, animaux et choses), et le pater a autorité sur eux ;

Il y a unicité du patrimoine, et seuls les actes du pater engagent la familias. D'où la notion d'abandon noxal, lorsqu'un membre de la familias, alieni juris cause un dommage à autrui.
Le mariage est à Rome une cérémonie privée, parce que l'on considère que cela ne regarde pas les autorités de la cité.

Extraits

[...] Initialement, la Dot appartient au mari, la familias d'origine en est destituée. Pb : le mari peut aliéner la Dot et donc la détourner de son objet initial qu'est l'entretien du ménage. Du coup des lois successives ont organisé un statut particulier pour la Dot : Loi LULIA : le mari ne peut, sans le consentement de son épouse, aliéner la Dot. Sorte de principe de cogestion ; Ensuite, la Dot devient complètement inaliénable, même si la femme y consent. [...]

[...] Le mariage SINE MANU : ce mariage a été institué par un détournement par les romains de la Loi des XII Tables (5e siècle av-JC). En effet, pour que la femme passe dans la familias de son époux, il fallait qu'elle cohabite avec lui un an sans interruption, avec deux nuits tolérées, ainsi, il suffisait qu'elle passe trois nuits dans sa familias d'origine durant l'année pour ne pas dépendre de la familias de son époux. À partir du 1er siècle, le mariage SINE MANU s'imposera comme le seul mariage. En conséquence, l'épouse ne perd pas ses droits successoraux dans sa famille d'origine. [...]

[...] Le mariage est à Rome une cérémonie privée, parce que l'on considère que cela ne regarde pas les autorités de la cité. Conditions de fond et de forme du mariage à Rome Condition de fond : la capacité Pour que le mariage soit valable, il faut être capable, c'est-à-dire avoir le CONUBIUM, le droit de se marier légalement avec une romaine. Le Conubium se décompose en deux : Conubium absolu : le mariage ne peut se faire qu'ente citoyens romains. [...]

[...] La rupture du mariage : 1. Les cas de rupture du mariage : Conception romaine : à la différence de la conception chrétienne, le mariage n'est pas un engagement perpétuel. 1er cas : la perte du Conubium : la perte peut être absolue, c'est-à-dire la perte de la citoyenneté romaine, c'est en pratique le cas lorsque le mari est vendu comme esclave. Ou elle peut être relative, c'est le cas notamment où le pater de l'épouse adopte l'époux qui devient alors son fils. [...]

[...] Avec les prêteurs, elle devient de droit, ils créent une action, mais la famille peut toujours y renoncer. Pb : cas où le mari a fait des impenses pour entretenir la Dot. Si ces impenses sont nécessaires à l'entretien de la Dot, il a droit a restitution sur la valeur de la Dot. Si seulement utiles, il lui faut le consentement de l'épouse pour qu'il reprenne ses impenses somptuaires. [...]